Accords d'entreprise : Métallurgie du cuivre

Accord d'entreprise FSP - ONE 08/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS ELUS DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise FSP - ONE 17/06/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS ELUS DU CE ET DP
ACCORD

Accord d'entreprise FSP - ONE 01/04/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FSP - ONE 26/10/2020
UN ACCORD SUR L'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise FSP - ONE 09/03/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FSP - ONE 13/03/2023
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise FSP - ONE 14/10/2024
UN ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET AUX CONDITIONS DE TRAVAIL ET A L EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FSP - ONE 08/04/2024
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise FSP - ONE 29/05/2024
UN ACCORD RELATIF A L'ACQUISITION DE LA PRIME D'ANCIENNETE, DES JOURS SUPPLEMENTAIRES D'ANCIENNETE ET DES JOURS PARENTS
ACCORD

Accord d'entreprise GINDRE DUCHAVANY 05/06/2018
Accord d'entreprise relatif aux astreintes au sein de l'entreprise Gindre Duchavany
ACCORD

Accord d'entreprise GINDRE DUCHAVANY 19/01/2024
UN ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise HME BRASS FRANCE 21/06/2021
Accord de fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise HME BRASS FRANCE 07/03/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise HME BRASS FRANCE 20/02/2023
PV DACCORD HBF RELATIF AU NAO ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise HME BRASS FRANCE 13/02/2024
PROCES-VERBAL D'ACCORD HME BRASS France SAS RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise HME BRASS FRANCE 18/04/2024
AVENANT AU PROCES-VERBAL D4ACCORD HME BRASS France SAS RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2024
AVENANT

Accord d'entreprise HME BRASS FRANCE SAS 13/02/2020
Avenant aux articles 21 et 21b de l'accord d'entreprise du 28 septembre 2005
ACCORD

Accord d'entreprise HME BRASS FRANCE SAS 13/02/2020
REGIME OBLIGATOIRE MUTUELLE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise HME BRASS FRANCE SAS 25/09/2023
REGIME OBLIGATOIRE MUTUELLE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise KME BRASS FRANCE SAS 11/03/2019
Accord astreinte sécurité
ACCORD

Accord d'entreprise KME ROLLED FRANCE SAS 15/10/2018
ACCORD GRATIFICATION
ACCORD

Accord d'entreprise KME ROLLED FRANCE SAS 15/10/2018
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LEBRONZE ALLOYS 08/04/2019
Un accord portant sur la durée et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LEBRONZE ALLOYS 22/03/2018
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LEBRONZE ALLOYS 20/12/2018
Un avenant à l'accord portant sur les frais médicaux en date du 08/12/2016
AVENANT