Accords d'entreprise : Métallurgie du cuivre
LEBRONZE ALLOYS
Accord d'entreprise LEBRONZE ALLOYS 17/02/2025
Un accord portant sur des mesures salariales
ACCORD
Accord d'entreprise LEBRONZE ALLOYS 17/02/2025
Un accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise LEBRONZE ALLOYS 25/02/2025
Un accord portant la durée et l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise LEBRONZE ALLOYS 10/03/2023
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DES JOURS FERIES, DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE ET DE LA PERIODE DE CONGE PRINCIPAL ETABLISSEMENT DE BRETEUIL
ACCORD
Accord d'entreprise LEBRONZE ALLOYS 27/02/2023
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DES JOURS FERIES, DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE ET DE LA PERIODE DE CONGE PRICNIPAL ETABLISSEMENT DE BORNEL
ACCORD
Accord d'entreprise LEBRONZE ALLOYS 11/03/2024
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES D’ORGANISATION DES JOURS FERIES, DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE ET DE LA PERIODE DE CONGE PRINCIPAL ETABLISSEMENT DE BRETEUIL
ACCORD
Accord d'entreprise LEBRONZE ALLOYS 24/12/2025
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise LEBRONZE ALLOYS 20/01/2026
Un avenant à l'accord portant le remboursement des frais de santé en date du 20/12/2023
AVENANT
Accord d'entreprise LEBRONZE ALLOYS 21/01/2026
Un avenant à l'accord portant sur le régime de prévoyance incapacité, invalidité et décès en date du 10/11/2021
AVENANT
Accord d'entreprise LEBRONZE ALLOYS 14/03/2022
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DES JOURS FERIES, DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE ET DE LA PERIODE DE CONGES PRINCIPAL ETB BRETEUIL
ACCORD
Accord d'entreprise LEBRONZE ALLOYS 10/02/2026
Un accord portant sur la gestion des emplois, des parcours professionnels et de la mobilité
ACCORD
Accord d'entreprise LEBRONZE ALLOYS 26/02/2026
Un avenant à l'accord portant le remboursement des frais de santé en date du 20/12/2023
AVENANT
M LEGO
Accord d'entreprise M LEGO 23/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise M LEGO 25/05/2018
ACCORD RELETIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise M LEGO 07/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ASTREINTE
ACCORD
Accord d'entreprise M LEGO 22/02/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise M LEGO 21/06/2019
ACCORD RELARIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise M LEGO 18/11/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise M LEGO 22/07/2021
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise M LEGO 21/03/2022
ACCORD RELATIF A L ASTREINTE
ACCORD
Accord d'entreprise M LEGO 22/03/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise M LEGO 19/04/2024
Accord NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise M LEGO 19/02/2026
Accord concernant l'APLD-R
ACCORD
POUDMET SAS
Accord d'entreprise POUDMET SAS 20/08/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise POUDMET SAS 16/09/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas