Accords d'entreprise : Métallurgie du cuivre

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 14/12/2020
Accord sur les modalités de la modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 14/12/2020
Accord d'établissement portant sur la mise en oeuvre du dispositif spécifique d'activité réduite pour le maintien en emploi
ACCORD

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 07/12/2021
Avenant à l'accord du 14/12/2020 sur les modalités de la modulation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 07/12/2021
POSITIONNEMENT DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 11/10/2022
Accord d'établissement portant sur la gratification liée à l'attribution de la médaille d'honneur du travail
ACCORD

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 24/11/2022
Avenant à l'accord du 14/12/2020 sur les modalités de la modulation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 13/12/2022
Accord activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 09/12/2022
Accord relatif à l'horaire variable
ACCORD

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 07/09/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 20/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA GRATIFICATION D'ANCIENNETE LIEE A L'ATTRIBUTION DE LA MEDAILLE D'HONNEUR DU TRAVAIL POUR LA SOCIETE TREFIMETAUX SAS
ACCORD

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 20/02/2025
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 22/04/2025
ACCORD RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES SUR LE REPOS CYCLE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE NIEDERBRUCK
ACCORD

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 25/11/2025
ACCORD DE METHODE
ACCORD