Accords d'entreprise : Pêche en mer
COMPAGNIE DES PECHES SAINT MALO
Accord d'entreprise COMPAGNIE DES PECHES SAINT MALO 24/11/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE A L'AMÉLIORATION DES CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
COMPAGNIE FRANCAISE DU THON OCEANIQUE
Accord d'entreprise COMPAGNIE FRANCAISE DU THON OCEANIQUE 23/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE MODIFICATION DE LA REMUNERATION DES NAVIGANTS
ACCORD
Accord d'entreprise COMPAGNIE FRANCAISE DU THON OCEANIQUE 31/03/2022
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise COMPAGNIE FRANCAISE DU THON OCEANIQUE 15/05/2023
Accord d'Entreprise Relatif à la négociation Annuelle obligatoire 2023
ACCORD
Accord d'entreprise COMPAGNIE FRANCAISE DU THON OCEANIQUE 25/08/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
COMPTOIR DES PECHES D EUROPE DU NORD
Accord d'entreprise COMPTOIR DES PECHES D EUROPE DU NORD 01/07/2019
Accord collectif suite NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise COMPTOIR DES PECHES D EUROPE DU NORD 26/08/2019
Accord d'entreprise - vote par voie électronique pour l'élection du CSE
ACCORD
COPROPRIETE DU NAVIRE LE MARMOUSET 3
Accord d'entreprise COPROPRIETE DU NAVIRE LE MARMOUSET 3 10/08/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
CYRIL MONTALIEU
Accord d'entreprise CYRIL MONTALIEU 18/10/2021
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise CYRIL MONTALIEU 31/03/2022
L’AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
AVENANT
D'ISANTO
Accord d'entreprise D'ISANTO 23/09/2021
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
DAVID DEL PONTE
Accord d'entreprise DAVID DEL PONTE 19/11/2021
UN ACCORD COLLECTIF APLD
ACCORD
Accord d'entreprise DAVID DEL PONTE 01/04/2022
L’AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
AVENANT
DIAZ GABRIEL
Accord d'entreprise DIAZ GABRIEL 22/10/2021
Avenant n° 1 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle de longue durée
AVENANT
DOMINIQUE DUPRAT
Accord d'entreprise DOMINIQUE DUPRAT 28/07/2021
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'APLD
ACCORD
Accord d'entreprise DOMINIQUE DUPRAT 14/04/2022
UN AVENANT ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'APLD SIGNE LE 28/07/2021
AVENANT
DUPRAT FABRICE
Accord d'entreprise DUPRAT FABRICE 23/08/2021
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF APLD
ACCORD
Accord d'entreprise DUPRAT FABRICE 09/04/2022
UN AVENANT ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF APLD SIGNE LE 23/08/2021
AVENANT
EURONOR
Accord d'entreprise EURONOR 02/08/2021
Procès Verbal - suite Négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD
Accord d'entreprise EURONOR 03/12/2021
accord collectif - exploitation du Rokur et du Lerkur
ACCORD
Accord d'entreprise EURONOR 12/09/2022
PV - acord NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise EURONOR 30/08/2023
Accord collectif NAO
ACCORD
Euronor - Comptoir des Pêches d'Europe du Nord
Accord d'entreprise Euronor - Comptoir des Pêches d'Europe du Nord 18/06/2018
Un accord Collectif suite au NAO 2018
ACCORD
GABRIEL DIAZ
Accord d'entreprise GABRIEL DIAZ 01/09/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF APLD
ACCORD
GROS & FILS
Accord d'entreprise GROS & FILS 10/09/2021
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF APLD
ACCORD
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