Accords d'entreprise : Portails Internet
NORTH STAR NETWORK
Accord d'entreprise NORTH STAR NETWORK 04/02/2025
ACCORD PORTANT SUR LE CONTENU DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES
ACCORD
OFA
Accord d'entreprise OFA 01/06/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LA RENONCIATION DES JOURS DE FRACTIONNEMENT ET MISE EN PLACE DE JOURS DE CONGES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise OFA 17/02/2026
ACCORD CONCLU AVEC LE CSE RELATIF AU CADRE DE MISE EN PLACE DE LA REPRESENTATION DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise OFA 27/05/2026
Accord Temps de travail 2026
ACCORD
ONCLOUD
Accord d'entreprise ONCLOUD 31/10/2024
Accord sur la durée du travail et l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ONCLOUD 06/06/2025
Accord d'adaptation du statut social de C2S et OnCloud
ACCORD
PEPPER FRANCE
Accord d'entreprise PEPPER FRANCE 25/03/2019
Accord d'entreprise durée du travail
ACCORD
Accord d'entreprise PEPPER FRANCE 31/08/2021
Accord d’entreprise relatif au Forfait Mobilités Durables
ACCORD
Accord d'entreprise PEPPER FRANCE 20/12/2021
Accord d’entreprise relatif au Forfait Mobilités Durables
ACCORD
Accord d'entreprise PEPPER FRANCE 26/01/2023
Accord d'entreprise relatif au Forfair Mobilités Durables
ACCORD
Accord d'entreprise PEPPER FRANCE 21/09/2023
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL DU 25 MARS 2019
AVENANT
PHARMEDISTORE
Accord d'entreprise PHARMEDISTORE 02/05/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
PIANITY
Accord d'entreprise PIANITY 10/11/2021
Accord d'entreprise relatif aux conventions individuelles de forfait en jours sur l'année
ACCORD
PLANITY
Accord d'entreprise PLANITY 25/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF DE FORFAIT JOURS
ACCORD
PREMIERE VISION DIGITAL
Accord d'entreprise PREMIERE VISION DIGITAL 13/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
PRISON INSIDER (PI)
Accord d'entreprise PRISON INSIDER (PI) 19/06/2023
Accord collectif sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD
PULSE
Accord d'entreprise PULSE 11/05/2026
ACCORD NAO 2026
ACCORD
Pepper France
Accord d'entreprise Pepper France 19/12/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONGÉS PAYÉS DE LA SOCIÉTÉ
ACCORD
QARE SANTE
Accord d'entreprise QARE SANTE 20/02/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
QUANTILIA
Accord d'entreprise QUANTILIA 11/09/2024
Accord relatif à la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD
QWINCY
Accord d'entreprise QWINCY 10/11/2022
Accord dérogatoire aux conditions de recours au forfait jour de la convention collective SYNTEC (IDCC 1486)
ACCORD
RCF MULTIMEDIA NORMANDIE
Accord d'entreprise RCF MULTIMEDIA NORMANDIE 06/04/2021
Accord sur le forfait annuel en jours
ACCORD_CAD
RIVERSE
Accord d'entreprise RIVERSE 04/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD
ROSEMOOD
Accord d'entreprise ROSEMOOD 08/10/2021
Accord d'entreprise aménagement et organisation du temps de travail période de noël
ACCORD
Accord d'entreprise ROSEMOOD 15/12/2021
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
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