Accords d'entreprise : Production de sel

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST 29/09/2022
Avenant à l'accord sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences de la Compagnie des Salins du Midi et des Salines de l'Est
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST 14/12/2022
Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels de la compagnie des salins du midi et des salines de l'est
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST 16/05/2023
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST 30/06/2023
Accord sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST 25/10/2022
l'accord à durée déterminée relatif à la mise en place d'une équipe de suppléance de l'établissement d'Aigues-Mortes
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST 29/09/2022
Accord d'entreprise concernant la détermination du nombre et périmètre des établissement distincts au sein de la CSME et les modalités de mise en place de la commission santé sécurité et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST 26/06/2024
Accord sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST 31/10/2024
ACCORD RELATIF A L’HANDICAP AU SEIN DE CSME
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST 31/10/2024
Accord d'entreprise relatif au MODALITES DE REGULARISATION DES CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST 02/12/2024
AVENANT A L’ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL CADRES CONCLU LE 18 JANVIER 2016
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST 18/12/2024
Accord portant sur l'égalite professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la CSME
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST 07/11/2024
Accord à Durée Déterminée relatif à la mise en place d'équipe de suppléance de l'établissement d'Aigues Mortes
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST 20/12/2024
Accord d'interessement d'établissement d'Aigues Mortes
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST 14/12/2022
Accord d'entreprise concernant la détermination et la répartition du budget des activités sociales et culturelles du comité social et économique central de la Compagnie des Salins du Midi et des Salines de l'Est
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST 18/06/2025
REGLEMENT INTERIEUR
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST 30/06/2025
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST 12/11/2025
Accord à Durée Déterminée relatif à la mise en place d'une équipe de suppléance sur l'établissement d'Aigues Mortes
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES SALINS ET DES SALINES DE L'EST 20/12/2023
AVENANT A L’ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES DU 18 JANVIER 2016
AVENANT

Accord d'entreprise Compagnie des Salins du Midi et des Salines de l'Est 17/10/2023
l'accord à durée déterminée relatif à la mise en place d'équipe de suppléance de l'établissement d'Aigues-Mortes
ACCORD

Accord d'entreprise K+S FRANCE 31/12/2020
Un accord portant sur l'harmonisation des avantages sociaux
ACCORD

Accord d'entreprise K+S FRANCE 31/12/2020
Un accord portant sur le régime des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise K+S FRANCE 31/12/2020
Un accord portant sur le régime de prévoyance collective
ACCORD

Accord d'entreprise MINES DE POTASSE D'ALSACE 10/11/2017
Accord salarial
ACCORD

Accord d'entreprise MINES DE POTASSE D'ALSACE 31/10/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MINES DE POTASSE D'ALSACE 01/06/2023
Accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD