Accords d'entreprise : Récupération de déchets triés

Accord d'entreprise NOUVELLE ATTITUDE 24/04/2019
Renonciation au congé de fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVELLE ATTITUDE 24/04/2019
Accord d'entreprise relatif au Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVELLE ATTITUDE 24/07/2019
ACCORD EN FAVEUR DE LA PRÉVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVELLE ATTITUDE 24/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVELLE ATTITUDE 24/07/2019
Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections du CSE de Nouvelle Attitude
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVELLE ATTITUDE 18/03/2025
Accords NAO
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVELLE ATTITUDE 18/03/2025
Prime d'insertion et d'accompagnement
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVELLE ATTITUDE 16/07/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVELLE ATTITUDE 13/03/2026
Accord NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVELLE ATTITUDE (GENERALISTE 2019) 30/05/2018
REGLEMENT INTERIEUR
AVENANT

Accord d'entreprise NOVA METAL 28/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise OXYTEC SAINT-SAULVE 22/04/2025
ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PAPREC AGRO 07/06/2022
ACCORD SUR PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE DE PAPREC AGRO
ACCORD

Accord d'entreprise PAPREC AUVERGNE 16/10/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PAPREC AUVERGNE ECHALIER 20/02/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise PAPREC AUVERGNE ECHALIER 20/02/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise PAPREC BRETAGNE 27/11/2020
Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise PAPREC D3E 16/12/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PAPREC D3E 25/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise PAPREC D3E 28/08/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AUX DUREES MAXIMALES DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PAPREC FRANCE 21/12/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail, et la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise PAPREC FRANCE 20/11/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise PAPREC GRAND EST 29/09/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL PAPREC GRAND EST ISERE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPREC GRAND ILE DE FRANCE 22/12/2020
Accord Egalité H/F
ACCORD

Accord d'entreprise PAPREC GRAND ILE DE FRANCE 22/12/2020
Accord NAO
ACCORD