Accords d'entreprise : Récupération de déchets triés
PAPREC PLASTIQUES
Accord d'entreprise PAPREC PLASTIQUES 25/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
PAPREC SUD-OUEST
Accord d'entreprise PAPREC SUD-OUEST 07/05/2021
ACCORD D'ETABLISSEMENT PARITE FEM/HO ET QVT
ACCORD
Accord d'entreprise PAPREC SUD-OUEST 20/06/2023
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise PAPREC SUD-OUEST 20/06/2023
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise PAPREC SUD-OUEST 05/07/2024
Accord d'entreprise relatif au Forfait Annuel en Jours
ACCORD
PARREC SUD-OUEST
Accord d'entreprise PARREC SUD-OUEST 19/06/2023
ACCORD PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU CSE
ACCORD
PASCAL PIETRA
Accord d'entreprise PASCAL PIETRA 31/03/2026
Accord d’entreprise portant sur la durée du travail, l’organisation du temps de travail, les conventions de forfaits et les congés payés
ACCORD
PASTEUR RECYCLAGE
Accord d'entreprise PASTEUR RECYCLAGE 16/02/2024
CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE
Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 05/05/2025
ACCORD PRIME QUALITÉ GRANDJOUAN SACO - CENTRE DE TRI PCR CARQUEFOU
ACCORD
PEDALPOINT IGNEO FRANCE
Accord d'entreprise PEDALPOINT IGNEO FRANCE 27/02/2025
NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise PEDALPOINT IGNEO FRANCE 13/06/2025
Avenant 1 accord négociation annuelle obligatoire 2025
AVENANT
Accord d'entreprise PEDALPOINT IGNEO FRANCE 25/07/2025
Accord d'entreprise sur le dispositif d'astreinte Production Cadre et Assimilés
ACCORD
Accord d'entreprise PEDALPOINT IGNEO FRANCE 12/11/2025
ACCORD ASTREINTE MAINTENANCE
ACCORD
Accord d'entreprise PEDALPOINT IGNEO FRANCE 23/12/2025
UN ACCORD NAO 2026
ACCORD
PENA METAUX SA
Accord d'entreprise PENA METAUX SA 24/08/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL D NUIT
ACCORD
PLASTI - MULLER SAS
Accord d'entreprise PLASTI - MULLER SAS 23/03/2021
Un Accord d'entreprise sur l'organisation du travail en équipes successives
ACCORD
PLASTIC RECYCLING
Accord d'entreprise PLASTIC RECYCLING 30/06/2023
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE de Plastic Recycling
ACCORD
PLASTICLEAN
Accord d'entreprise PLASTICLEAN 19/12/2023
l'accord collectif de travil relatif au relèvement du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
PRAXY
Accord d'entreprise PRAXY 14/11/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail à durée indéterminée
ACCORD
PRAXY CENTRE
Accord d'entreprise PRAXY CENTRE 21/12/2018
Procès Verbal de la Clotûre de la NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise PRAXY CENTRE 22/02/2019
Accord d'entreprise instituant une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise PRAXY CENTRE 14/01/2020
PROCES VERBAL NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise PRAXY CENTRE 17/11/2020
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise PRAXY CENTRE 30/03/2021
Accord d'entreprise relatif à la journée de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise PRAXY CENTRE 23/12/2024
PV de clôture de NAO 2024
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas