Accords d'entreprise : Restauration traditionnelle
CROCODILE RESTAURANTS
Accord d'entreprise CROCODILE RESTAURANTS 12/01/2025
accord sur les critères d'ordre
ACCORD
DA SILVA ET FILS
Accord d'entreprise DA SILVA ET FILS 02/11/2020
ACCORD ENTREPRISE INDIVIDUALISATION ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
DARK KITCHEN
Accord d'entreprise DARK KITCHEN 17/05/2019
Accord forfait jours
ACCORD
DE LA FERME A L'ASSIETTE
Accord d'entreprise DE LA FERME A L'ASSIETTE 22/02/2019
Mise en place d'un accord collectif sur la majoration des heures supplémentaires
ACCORD
DELTA
Accord d'entreprise DELTA 17/02/2026
Accord relatif à la durée d organisation et aménagement du temps de travail
ACCORD
DIBLING
Accord d'entreprise DIBLING 23/12/2020
Accord d'entreprise relatif à l'activité partielle de longue durée
ACCORD
DIJOLS
Accord d'entreprise DIJOLS 02/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD
DJAM
Accord d'entreprise DJAM 16/02/2024
accord d'entreprise portant aménagement du temps de travail
ACCORD
DLJ FOOD
Accord d'entreprise DLJ FOOD 24/07/2026
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
DOGUYAL
Accord d'entreprise DOGUYAL 15/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise DOGUYAL 16/03/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE signé le 15/12/2020
AVENANT
DOMAINE LES MEJEONNES
Accord d'entreprise DOMAINE LES MEJEONNES 12/11/2025
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE VISANT A COMPLETER LE DISPOSITIF CONVENTIONNEL DE BRANCHE HCR SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS CONCLU EN APPLICATION DES ARTICLES L2232-21 ET L2232-23 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD
DON KATSU
Accord d'entreprise DON KATSU 04/10/2025
LES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET COMPLEMENTAIRES
ACCORD
DRUGSTORE CHAMPS ELYSEES
Accord d'entreprise DRUGSTORE CHAMPS ELYSEES 13/03/2019
ACCORD COLLECTIF UNANIME DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE LA SOCIETE DRUGSTORE CHAMPS-ELYSEES
ACCORD
Accord d'entreprise DRUGSTORE CHAMPS ELYSEES 06/04/2021
CONSTAT D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise DRUGSTORE CHAMPS ELYSEES 11/02/2022
CONSTAT D’ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
DSC
Accord d'entreprise DSC 08/06/2020
Accord d'entreprise relatif à l'individualisation du dispositif d'activité partielle
ACCORD
DSG
Accord d'entreprise DSG 07/03/2024
UN ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
E.R.B.
Accord d'entreprise E.R.B. 18/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’INDIVIDUALISATION DE L’ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
EBULLITION
Accord d'entreprise EBULLITION 20/01/2021
ACCORD SUR L'INDIVIDUALISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE DANS LE CADRE DU MAINTIEN OU DE LA REPRISE DE L'ACTIVITE DE L'ENTREPRISE
ACCORD
ECP FRANCE
Accord d'entreprise ECP FRANCE 19/03/2020
Avenant de Prorogation de l'Accord sur le Temps de Travail ECP France
AVENANT
Accord d'entreprise ECP FRANCE 26/11/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DENOMME « ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI » ECP FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise ECP FRANCE 20/12/2021
Accord sur la citoyenneté comprenant l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise ECP FRANCE 19/04/2021
Accord NAO ECP France année 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ECP FRANCE 12/09/2022
AVENANT A L’ACCORD RELATIF A LA CITOYENNETE COMPRENANT L’EGALITE PROFESSIONNELLE DU 20 DECEMBRE 2021
AVENANT
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