Accords d'entreprise : Restauration traditionnelle
SUR LE QUAI
Accord d'entreprise SUR LE QUAI 10/02/2026
Avenant n°1 à Accord sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT
SWR2L
Accord d'entreprise SWR2L 25/04/2024
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN ŒUVRE D’UN DISPOSITIF D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
T P JONELIERE
Accord d'entreprise T P JONELIERE 06/02/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'activité partielle de longue durée
AVENANT
TABLAPIZZA
Accord d'entreprise TABLAPIZZA 07/11/2018
Accord d'entreprise sur les salaires, la durée effective, l'organisation du temps de travail, l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et l'insertion des personnes handicapées
ACCORD
Accord d'entreprise TABLAPIZZA 29/12/2020
UN ACCORD RELATIF A L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise TABLAPIZZA 06/04/2021
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise TABLAPIZZA 01/07/2021
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD ENTRETIEN PROFESSIONNEL DE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise TABLAPIZZA 09/12/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise TABLAPIZZA 29/06/2021
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
TABLE DU CERCLE
Accord d'entreprise TABLE DU CERCLE 17/07/2019
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
TACOS 51
Accord d'entreprise TACOS 51 24/03/2020
Un accord portant sur l'activité partielle individualisée
ACCORD
TAM
Accord d'entreprise TAM 27/01/2020
Accord d'entreprise - durée du travail
ACCORD
TERMINUS NORD
Accord d'entreprise TERMINUS NORD 15/06/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD D'ENTREPRISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
TERMINUS NORD SARL
Accord d'entreprise TERMINUS NORD SARL 01/06/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE LA SOCIETE TERMINUS NORD SARL - ANNEE 2018 - ACCORD ETABLI DANS LE CADRE DE LA N
ACCORD
Accord d'entreprise TERMINUS NORD SARL 19/06/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE LA SOCIETE TERMINUS NORD SARL - ANNEE 2019 - ACCORD ETABLI DANS LE CADRE DE LA N
ACCORD
Accord d'entreprise TERMINUS NORD SARL 21/10/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DE LA SOCIETE TERMINUS NORD SARL - ANNEE 2020 - ACCORD ETABLI DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PREVUE AUX ARTICLES L.2242-5
ACCORD
Accord d'entreprise TERMINUS NORD SARL 01/07/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DISPOSITIF D'ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE (APLD)
ACCORD
Accord d'entreprise TERMINUS NORD SARL 18/11/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD D'ENTREPRISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise TERMINUS NORD SARL 24/11/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise TERMINUS NORD SARL 15/06/2023
PROCES VERBAL D’ACCORD D’ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise TERMINUS NORD SARL 23/05/2024
PROCES VERBAL D'ACCORD D'ENTREPRISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise TERMINUS NORD SARL 17/06/2025
PROCES VERBAL D’ACCORD D’ENTREPRISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise TERMINUS NORD SARL 28/01/2025
ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise TERMINUS NORD SARL 18/06/2026
PROCES VERBAL D’ACCORD D’ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
TERRES DU SUD
Accord d'entreprise TERRES DU SUD 21/07/2020
Mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD
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