Accords d'entreprise : Restauration traditionnelle

Accord d'entreprise TABLAPIZZA 29/12/2020
UN ACCORD RELATIF A L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise TABLAPIZZA 06/04/2021
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise TABLAPIZZA 01/07/2021
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD ENTRETIEN PROFESSIONNEL DE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TABLAPIZZA 09/12/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TABLAPIZZA 29/06/2021
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise TABLE DU CERCLE 17/07/2019
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TACOS 51 24/03/2020
Un accord portant sur l'activité partielle individualisée
ACCORD

Accord d'entreprise TAM 27/01/2020
Accord d'entreprise - durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise TERMINUS NORD 15/06/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD D'ENTREPRISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise TERMINUS NORD SARL 01/06/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE LA SOCIETE TERMINUS NORD SARL - ANNEE 2018 - ACCORD ETABLI DANS LE CADRE DE LA N
ACCORD

Accord d'entreprise TERMINUS NORD SARL 19/06/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE LA SOCIETE TERMINUS NORD SARL - ANNEE 2019 - ACCORD ETABLI DANS LE CADRE DE LA N
ACCORD

Accord d'entreprise TERMINUS NORD SARL 21/10/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DE LA SOCIETE TERMINUS NORD SARL - ANNEE 2020 - ACCORD ETABLI DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PREVUE AUX ARTICLES L.2242-5
ACCORD

Accord d'entreprise TERMINUS NORD SARL 01/07/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DISPOSITIF D'ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise TERMINUS NORD SARL 18/11/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD D'ENTREPRISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise TERMINUS NORD SARL 24/11/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TERMINUS NORD SARL 15/06/2023
PROCES VERBAL D’ACCORD D’ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise TERMINUS NORD SARL 23/05/2024
PROCES VERBAL D'ACCORD D'ENTREPRISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise TERMINUS NORD SARL 17/06/2025
PROCES VERBAL D’ACCORD D’ENTREPRISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise TERMINUS NORD SARL 28/01/2025
ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TERMINUS NORD SARL 18/06/2026
PROCES VERBAL D’ACCORD D’ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise TERNIN 13/09/2021
Activité réduite pour le maintien en emploi (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES DU SUD 21/07/2020
Mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES DU SUD 21/07/2020
Mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD

Accord d'entreprise THE LITTLE ITALY 05/06/2023
Accord sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise THE ROYAL PUB 22/06/2023
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2023
ACCORD