Accords d'entreprise : Restauration traditionnelle

Accord d'entreprise SOCIETE DE RESTAURATION DE BIRON-ORTHEZ-BEARN 24/12/2023
DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE RESTAURATION DU MUSEE D'ORSAY 17/01/2018
SOCIETE DE RESTAURATION DU MUSEE D'ORSAY - ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE RESTAURATION DU MUSEE D'ORSAY 20/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - ANNEE 2018 - SOCIETE DE RESTAURATION DU MUSEE D'ORSAY
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE RESTAURATION DU MUSEE D'ORSAY 07/09/2018
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique et aux modalités de recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE RESTAURATION DU MUSEE D'ORSAY 11/12/2018
Accord relatif au dialogue social et au fonctionnement des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE RESTAURATION DU MUSEE D'ORSAY 26/02/2019
Accord NAO 2019 Orsay
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE RESTAURATION DU MUSEE D'ORSAY 21/05/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au compte épargne temps du 19 mai 2017
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE RESTAURATION DU MUSEE D'ORSAY 17/03/2020
Accord NAO 2020 Orsay
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE RESTAURATION DU MUSEE D'ORSAY 14/04/2020
ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE RESTAURATION DU MUSEE D'ORSAY 15/11/2022
Accord portant sur le renouvellement du Comité Social et Economique de la Société de Restauration du Musée d'Orsay et le recours au vote éléctronique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE RESTAURATION DU MUSEE D'ORSAY 14/03/2023
NEGOCIATION PERIODIQUE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE Année 2023 SOCIETE DE RESTAURATION DU MUSEE D’ORSAY
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE RESTAURATION DU MUSEE D'ORSAY 24/05/2023
Accord relatif au dialogue social et au fonctionnement des instances représentatives du personnel au sein de la Société de Restauration du Musée d'Orsay
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE RESTAURATION DU MUSEE D'ORSAY 03/04/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR SUR L’ANNEE 2024 SOCIETE DE RESTAURATION DU MUSEE D’ORSAY
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE RESTAURATION DU MUSEE D'ORSAY 03/04/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au compte épargne temps du 19 mai 2017
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE RESTAURATION DU MUSEE D'ORSAY 03/04/2024
Négociation périodique obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE RESTAURATION DU MUSEE D'ORSAY 25/06/2024
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE RESTAURATION DU MUSEE D'ORSAY 10/04/2025
Negociation periodique obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE RESTAURATION DU MUSEE D'ORSAY 26/02/2019
Accord à durée déterminée relatif au versement de la prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE RESTAURATION DU MUSEE D'ORSAY (SRMO) 24/11/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE SPECIFIQUE DENOMME « ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI » (ARME)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE RESTAURATION DU MUSEE DU LOUVRE 31/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE RESTAURATION DU MUSEE DU LOUVRE 05/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - ANNEE 2018 - SOCIETE DE RESTAURATION DU MUSEE DU LOUVRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE RESTAURATION DU MUSEE DU LOUVRE 13/09/2018
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique et aux modalités de vote
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE RESTAURATION DU MUSEE DU LOUVRE 28/02/2019
Accord NAO 2019 Louvre
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE RESTAURATION DU MUSEE DU LOUVRE 29/07/2022
ACCORD COLLECTIF UNANIME DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIÉTÉ DE GESTION DE L'AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE 16/12/2024
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR - UES ACF-SGACF
ACCORD