Accords d'entreprise : Restauration traditionnelle

Accord d'entreprise SER LA COUPOLE 04/11/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE LA SOCIETE SER LA COUPOLE - ANNEE 2021 - ACCORD ETABLI DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PREVUE AUX ARTICLES L.2242-
ACCORD

Accord d'entreprise SER LA COUPOLE 16/06/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD D'ENTREPRISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SER LA COUPOLE 18/01/2023
Accord d'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SER LA COUPOLE 31/01/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SER LA COUPOLE 21/06/2023
PROCES VERBAL D’ACCORD D’ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SER LA COUPOLE 30/05/2024
PROCES VERBAL D'ACCORD D'ENTREPRISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SER LA COUPOLE 14/02/2025
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SER LA COUPOLE 18/06/2025
PROCES VERBAL D'ACCORD D'ENTREPRISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SER LA COUPOLE 19/09/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE LA SOCIETE SER LA COUPOLE
ACCORD

Accord d'entreprise SER LA COUPOLE 23/06/2026
PROCES VERBAL D’ACCORD D’ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SERARE 22/01/2019
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL SERARE COURTEPAILLE
ACCORD

Accord d'entreprise SERARE 26/06/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LA COMPOSITION ET LE FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE LA SOCIETE SERARE
ACCORD

Accord d'entreprise SERARE 01/11/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE PREVOYANCE ET DE FRAIS DE SANTE AU BENEFICE DU PERSONNEL CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise SERARE 01/11/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE PREVOYANCE ET DE FRAIS DE SANTE AU BENEFICE DU PERSONNEL NON-CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise SERARE 17/06/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE AU SEIN DE LA SOCIETE SERARE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SERCAP 27/02/2026
annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SERVAIR RETAIL FORT DE FRANCE - SRFF 06/07/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 SERVAIR RETAIL FDF
ACCORD

Accord d'entreprise SERVAIR RETAIL FORT DE FRANCE - SRFF 06/07/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LE DROIT A LA DECONNEXION 2018-2021
ACCORD

Accord d'entreprise SEUREY 07/10/2020
Accord d'entreprise sur la mise en place de l'Activité Partielle Individualisée
ACCORD

Accord d'entreprise SHALU 15/04/2023
Accord d'entreprise relatif au repos hebdomadaire
ACCORD

Accord d'entreprise SHAO 01/02/2021
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L AIDE EXCEPTIONNELLE DE L ETAT AU TITRE DES CONGES PAYES DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise SICC 13/03/2020
l'accord d'Entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SLALOM LABELLEMONTAGNE 24/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SLALOM LABELLEMONTAGNE 30/10/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND AU SEIN DE L’ENTREPRISE LE SLALOM LABELLEMONTAGNE
ACCORD

Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 12/09/2023
Accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD