Accords d'entreprise : Restauration traditionnelle
SAS MARMOTT
Accord d'entreprise SAS MARMOTT 20/10/2025
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT EN JOURS
ACCORD
SAS MFM BRASSERIE
Accord d'entreprise SAS MFM BRASSERIE 04/12/2025
accord sur l'EGALITE professionnelle entre les HOMMES/FEMMES
ACCORD
SAS OB HOLDING
Accord d'entreprise SAS OB HOLDING 27/02/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE OB HOLDING
ACCORD
SAS PIZZA PAI CIE
Accord d'entreprise SAS PIZZA PAI CIE 30/11/2023
Accord de Prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SAS PIZZA PAI CIE 19/12/2023
Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
SAS RATEL
Accord d'entreprise SAS RATEL 01/07/2026
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD
SAS RCLP
Accord d'entreprise SAS RCLP 12/05/2020
Un accord portant sur la prise des congés payés imposés
ACCORD
SAS RESTAURANTS CROCODILE
Accord d'entreprise SAS RESTAURANTS CROCODILE 06/07/2021
accord APLD
ACCORD
SAS TRINITY
Accord d'entreprise SAS TRINITY 19/01/2024
Aménagement du temps de travail
ACCORD
SCEP
Accord d'entreprise SCEP 17/09/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SCOP REPLIC RESTAURATION INSERTION LA TABLE DE CANA
Accord d'entreprise SCOP REPLIC RESTAURATION INSERTION LA TABLE DE CANA 18/06/2026
ACCORD DEROGATOIRE DE PARTICIPATION
ACCORD
SEAZEN
Accord d'entreprise SEAZEN 17/02/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L AIDE EXCEPTIONNELLE DE L ETAT AU TITRE DES CONGES PAYES DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID 19
ACCORD
Accord d'entreprise SEAZEN 17/02/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L AIDE EXCEPTIONNELLE DE L ETAT AU TITRE DES CONGES PAYES DANSLE CADRE DE LA PANDEMIE COVID 19
ACCORD
SEINO VISION
Accord d'entreprise SEINO VISION 19/12/2017
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS SUR LES CONDITIONS D'EMPLOI, DE QUALIFICATION ET DE REMUNERATION DES PERSONNELS DE SALLE ET DE CUISINE
ACCORD
Accord d'entreprise SEINO VISION 14/01/2019
Négociation annuelle obligatore 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SEINO VISION 17/09/2019
Accord sur la mise en place et le fonctionnement du Comité Social et Economique de l'UES Bateaux Parisiens
ACCORD
Accord d'entreprise SEINO VISION 05/03/2020
Accord Formation Professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise SEINO VISION 06/02/2020
Procès verbal d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires sur les salaires 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SEINO VISION 22/10/2020
Accord collectif relatif au dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise SEINO VISION 08/12/2020
Proces-verbal d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SEINO VISION 16/12/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail au sein de l'UES Bateaux Parisiens
ACCORD
Accord d'entreprise SEINO VISION 18/01/2022
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoire au sein de l'UES Bateaux Parisiens
ACCORD
Accord d'entreprise SEINO VISION 17/02/2022
Accord d'entreprise relatif au forfait mobilités durables au sein de l'UES Bateaux Parisiens
ACCORD
Accord d'entreprise SEINO VISION 12/04/2022
Accord fixant les modalités des négociations obligatoires au sein de l'UES Bateaux Parisiens
ACCORD
Accord d'entreprise SEINO VISION 24/09/2021
Accord collectif relatif aux modalités d'accomplissement de la journée de solidarité au sein de l'UES Bateaux Parisiens
ACCORD
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