Accords d'entreprise : Restauration traditionnelle
SEINO VISION
Accord d'entreprise SEINO VISION 09/12/2022
Accord d'entreprise négociations annuelles obligatoires UES Bateaux Parisiens
ACCORD
Accord d'entreprise SEINO VISION 09/12/2022
Accord d'entreprise prime de partage de la valeur au sein de l'UES Bateaux Parisiens
ACCORD
Accord d'entreprise SEINO VISION 29/06/2023
Accord collectif relatif au recours au vote electronique au sein de l'UES Bateaux Parisiens
ACCORD
Accord d'entreprise SEINO VISION 25/10/2023
Accord collectif relatif au télétravail au sein de l'UES Bateaux Parisiens
ACCORD
Accord d'entreprise SEINO VISION 13/11/2023
Avenant portant révision partielle de l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail du 17 décembre 1999
AVENANT
Accord d'entreprise SEINO VISION 14/11/2023
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels au sein de l'UES Bateaux Parisiens
ACCORD
Accord d'entreprise SEINO VISION 31/01/2024
Procès verbal d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires au sein de l'UES Bateaux Parisiens
ACCORD
Accord d'entreprise SEINO VISION 28/02/2024
Avenant N°2 à l'accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail au sein de l'UES Bateaux Parisiens portant sur les objectifs de progression dans le cadre de l'index de l'égalité salariale
AVENANT
Accord d'entreprise SEINO VISION 07/06/2024
Accord d'entreprise portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur au sein de l'UES Bateaux Parisiens
ACCORD
Accord d'entreprise SEINO VISION 06/06/2024
procès verbal d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires - clause de revoyure au sein de l'UES Bateaux Parisiens
ACCORD
Accord d'entreprise SEINO VISION 17/12/2024
Accord collectif compensations suite à la disparition de l'article 36 au sein de l'UES Bateaux Parisiens
ACCORD
Accord d'entreprise SEINO VISION 24/03/2025
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail au sein de l'UES Bateaux Parisiens portant sur les objectifs de progression et les mesures correctives index salariale
AVENANT
Accord d'entreprise SEINO VISION 04/02/2025
Proces verbal d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires au sein de l'UES Bateaux Parisiens
ACCORD
Accord d'entreprise SEINO VISION 04/02/2025
Avenant aux accords collectifs régissant le régime frais de santé des Cadres et les régimes de prévoyance des Cadres et non Cadres au sein de l'UES Bateaux Parisiens
AVENANT
Accord d'entreprise SEINO VISION 28/08/2025
Accord d'entreprise portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur au sein de l'UES Bateaux Parisiens
ACCORD
Accord d'entreprise SEINO VISION 10/12/2025
Accord fixant les modalités des négociations obligatoires au sein de l'UES Bateaux Parisiens
ACCORD
SELECT SERVICE PARTNER
Accord d'entreprise SELECT SERVICE PARTNER 01/10/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE au sein de la Société SELECT SERVICE PARTNER
ACCORD
SELECT SERVICE PARTNER (Accord collectif relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies
Accord d'entreprise SELECT SERVICE PARTNER (Accord collectif relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies 20/03/2025
Accord collectif relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies
ACCORD
SELECT SERVICE PARTNER (Accord collectif relatif au régime des astreintes )
Accord d'entreprise SELECT SERVICE PARTNER (Accord collectif relatif au régime des astreintes ) 12/06/2025
Accord collectif relatif au régime des astreintes
ACCORD
SELECT SERVICE PARTNER (Généraliste - Avt1 Révision Accord Protection Sociale 20.12.24)
Accord d'entreprise SELECT SERVICE PARTNER (Généraliste - Avt1 Révision Accord Protection Sociale 20.12.24) 18/12/2025
Un Avenant n°1 de Révision de l’Accord Collectif de Groupe du 20/12/2024 portant sur les Garanties Collectives et Obligatoires de « Prévoyance » et de « Frais de santé »
AVENANT
SELECT SERVICE PARTNER (Généraliste - Définition Groupe - Accord)
Accord d'entreprise SELECT SERVICE PARTNER (Généraliste - Définition Groupe - Accord) 05/02/2025
Un Protocole d'Accord relatif à la Définition de la Configuration du Groupe SSP France
ACCORD
SELECT SERVICE PARTNER (Généraliste - Fonctionnement et Composition CSE Groupe - Accord)
Accord d'entreprise SELECT SERVICE PARTNER (Généraliste - Fonctionnement et Composition CSE Groupe - Accord) 05/02/2025
Un Accord relatif à la Composition et au Fonctionnement du Comité de Groupe SSP France
ACCORD
SELECT SERVICE PARTNER (Généraliste - Frais de Santé et Prévoyance - Accord)
Accord d'entreprise SELECT SERVICE PARTNER (Généraliste - Frais de Santé et Prévoyance - Accord) 20/12/2024
Un Accord de Groupe Portant sur les Garanties Collectives et Obligatoires de Prévoyance Lourde et de Frais de Santé
ACCORD
SER LA COUPOLE
Accord d'entreprise SER LA COUPOLE 23/10/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE LA SOCIETE SER LA COUPOLE - ANNEE 2020 - ACCORD ETABLI DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PREVUE AUX ARTICLES L.2242-
ACCORD
Accord d'entreprise SER LA COUPOLE 02/07/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DISPOSITIF D'ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE (APLD)
ACCORD
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Faites le premier pas