Accords d'entreprise : Restauration traditionnelle

Accord d'entreprise SAS TRINITY 19/01/2024
Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SCEP 17/09/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SCOP REPLIC RESTAURATION INSERTION LA TABLE DE CANA 18/06/2026
ACCORD DEROGATOIRE DE PARTICIPATION
ACCORD

Accord d'entreprise SEAZEN 17/02/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L AIDE EXCEPTIONNELLE DE L ETAT AU TITRE DES CONGES PAYES DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise SEAZEN 17/02/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L AIDE EXCEPTIONNELLE DE L ETAT AU TITRE DES CONGES PAYES DANSLE CADRE DE LA PANDEMIE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise SEDRI 11/12/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU SEIN DE LA SOCIETE SEDRI
ACCORD

Accord d'entreprise SEINO VISION 19/12/2017
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS SUR LES CONDITIONS D'EMPLOI, DE QUALIFICATION ET DE REMUNERATION DES PERSONNELS DE SALLE ET DE CUISINE
ACCORD

Accord d'entreprise SEINO VISION 14/01/2019
Négociation annuelle obligatore 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SEINO VISION 17/09/2019
Accord sur la mise en place et le fonctionnement du Comité Social et Economique de l'UES Bateaux Parisiens
ACCORD

Accord d'entreprise SEINO VISION 05/03/2020
Accord Formation Professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SEINO VISION 06/02/2020
Procès verbal d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires sur les salaires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SEINO VISION 22/10/2020
Accord collectif relatif au dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise SEINO VISION 08/12/2020
Proces-verbal d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SEINO VISION 16/12/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail au sein de l'UES Bateaux Parisiens
ACCORD

Accord d'entreprise SEINO VISION 18/01/2022
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoire au sein de l'UES Bateaux Parisiens
ACCORD

Accord d'entreprise SEINO VISION 17/02/2022
Accord d'entreprise relatif au forfait mobilités durables au sein de l'UES Bateaux Parisiens
ACCORD

Accord d'entreprise SEINO VISION 12/04/2022
Accord fixant les modalités des négociations obligatoires au sein de l'UES Bateaux Parisiens
ACCORD

Accord d'entreprise SEINO VISION 24/09/2021
Accord collectif relatif aux modalités d'accomplissement de la journée de solidarité au sein de l'UES Bateaux Parisiens
ACCORD

Accord d'entreprise SEINO VISION 09/12/2022
Accord d'entreprise négociations annuelles obligatoires UES Bateaux Parisiens
ACCORD

Accord d'entreprise SEINO VISION 09/12/2022
Accord d'entreprise prime de partage de la valeur au sein de l'UES Bateaux Parisiens
ACCORD

Accord d'entreprise SEINO VISION 29/06/2023
Accord collectif relatif au recours au vote electronique au sein de l'UES Bateaux Parisiens
ACCORD

Accord d'entreprise SEINO VISION 25/10/2023
Accord collectif relatif au télétravail au sein de l'UES Bateaux Parisiens
ACCORD

Accord d'entreprise SEINO VISION 13/11/2023
Avenant portant révision partielle de l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail du 17 décembre 1999
AVENANT

Accord d'entreprise SEINO VISION 14/11/2023
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels au sein de l'UES Bateaux Parisiens
ACCORD

Accord d'entreprise SEINO VISION 31/01/2024
Procès verbal d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires au sein de l'UES Bateaux Parisiens
ACCORD