Accords d'entreprise : Sidérurgie

Accord d'entreprise ASCOMETAL FOS-SUR-MER S.A.S 19/04/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL FOS-SUR-MER S.A.S 19/04/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A LA PRIME DE VACANCES GESIM ET AU 13EME MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL FOS-SUR-MER S.A.S 19/04/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A LA CREATION DE PRIME D'AMBIANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL FOS-SUR-MER S.A.S 19/04/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A LA STRUCTURE DE REMUNERATION DES FEUX CONTINUS
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL FOS-SUR-MER S.A.S 19/04/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AUX MODES DE GESTION DU PERSONNEL IVBIS
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL FOS-SUR-MER S.A.S 19/04/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AUX TAUX DE MAJORATIONS DES CYCLES DE TRAVAIL HORS FEUX CONTINUS
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL FOS-SUR-MER S.A.S 03/05/2021
ACCORD DE REVISION PORTANT SUR L'ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A LA CONTREPARTIE HABILLAGE DESHABILLAGE DOUCHE
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL FOS-SUR-MER S.A.S 01/09/2021
Accord relatif à l'indemnisation des frais de transport
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL FOS-SUR-MER S.A.S 01/09/2021
Accord relatif à la mise en place d'une prime liée aux nouveaux horaires du personnel de production du train à fil à compter de septembre 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL FOS-SUR-MER S.A.S 01/09/2021
Accord relatif à la mobilisation du personnel du train à fil d'ASCOMETAL Fos-sur-Mer SAS pour le dépannage de l'usine d'Hagen à compter de septembre 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL FOS-SUR-MER S.A.S 07/09/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ADAPTATION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL AU CONTEXTE ENERGIE POUR LES SECTEURS ACIERIE & LAMINOIR, ATELIERS D’OUTILLAGE LAMINOIR (AOL) ET SERVICES CONNEXES
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL FOS-SUR-MER S.A.S 17/01/2023
Accord relatif à la prime d'ambiance
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL FOS-SUR-MER S.A.S 17/01/2023
ACCORD RELATIF A LA CONTREPARTIE HABILLAGE DESHABILLAGE DOUCHE
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS 24/04/2019
Accord de substitution relatif à l'accord sur la prime d'ancienneté conclu le 21 décembre 1990
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS 24/04/2019
Accord de substitution à l'accord sur les congés payés du 25 mai 1983 et à son avenant du 22 septembre 1987
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS 24/04/2019
Accord de substitution à l'accord du 14 mars 2000 et à son avenant du 30 juin 2005 relatif à la mise en place des postes de sécurité
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS 24/04/2019
Accord de substitution relatif à l'accord sur la gratification annuelle conclu le 11 janvier 1988
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS 24/04/2019
Accord de substitution relatif à l'accord sur les indemnités d'éloignement conclu le 8 juillet 2002
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS 04/02/2022
Accord d'entreprise relatif aux montants de la prime versée à l'occasion de l'attribution des médailles d'honneur du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS 29/05/2022
Accord relatif à l'adaptation de l'organisation du travail et aux mesures d'accompagnement
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS 27/07/2022
accord d’entreprise relatif à l’adaptation de l’organisation du travail au contexte énergie pour le sec-teur Aciérie et services connexes
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS 24/08/2022
Avenant à l’accord d’entreprise relatif à l’adaptation de l’organisation du travail au contexte énergie pour le secteur Aciérie et services connexes
AVENANT

Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS 15/09/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ADAPTATION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL AU CONTEXTE ENERGIE POUR LE SECTEUR LAMINOIR
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS 08/12/2023
Accord de prorogation des mandats du CSE de la société Ascometal Hagondange
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS 04/01/2024
Accord de méthode sur la consultation du CSE de la société ASCOMETAL HAGONDANGE sur le projet (i) de cession à ACCIAIERIE VENETE de 100% des titres de la société ASCOMETAL HAGONDANGE après avoir reçu en apport le Centre de R&D du Créas et (ii) de transf
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