Accords d'entreprise : Sidérurgie

Accord d'entreprise ASCOMETAL FOS-SUR-MER S.A.S 01/09/2021
Accord relatif à la mobilisation du personnel du train à fil d'ASCOMETAL Fos-sur-Mer SAS pour le dépannage de l'usine d'Hagen à compter de septembre 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL FOS-SUR-MER S.A.S 07/09/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ADAPTATION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL AU CONTEXTE ENERGIE POUR LES SECTEURS ACIERIE & LAMINOIR, ATELIERS D’OUTILLAGE LAMINOIR (AOL) ET SERVICES CONNEXES
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL FOS-SUR-MER S.A.S 17/01/2023
Accord relatif à la prime d'ambiance
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL FOS-SUR-MER S.A.S 17/01/2023
ACCORD RELATIF A LA CONTREPARTIE HABILLAGE DESHABILLAGE DOUCHE
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS 24/04/2019
Accord de substitution relatif à l'accord sur la prime d'ancienneté conclu le 21 décembre 1990
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS 24/04/2019
Accord de substitution à l'accord sur les congés payés du 25 mai 1983 et à son avenant du 22 septembre 1987
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS 24/04/2019
Accord de substitution à l'accord du 14 mars 2000 et à son avenant du 30 juin 2005 relatif à la mise en place des postes de sécurité
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS 24/04/2019
Accord de substitution relatif à l'accord sur la gratification annuelle conclu le 11 janvier 1988
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS 24/04/2019
Accord de substitution relatif à l'accord sur les indemnités d'éloignement conclu le 8 juillet 2002
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS 04/02/2022
Accord d'entreprise relatif aux montants de la prime versée à l'occasion de l'attribution des médailles d'honneur du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS 29/05/2022
Accord relatif à l'adaptation de l'organisation du travail et aux mesures d'accompagnement
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS 27/07/2022
accord d’entreprise relatif à l’adaptation de l’organisation du travail au contexte énergie pour le sec-teur Aciérie et services connexes
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS 24/08/2022
Avenant à l’accord d’entreprise relatif à l’adaptation de l’organisation du travail au contexte énergie pour le secteur Aciérie et services connexes
AVENANT

Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS 15/09/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ADAPTATION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL AU CONTEXTE ENERGIE POUR LE SECTEUR LAMINOIR
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS 08/12/2023
Accord de prorogation des mandats du CSE de la société Ascometal Hagondange
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS 04/01/2024
Accord de méthode sur la consultation du CSE de la société ASCOMETAL HAGONDANGE sur le projet (i) de cession à ACCIAIERIE VENETE de 100% des titres de la société ASCOMETAL HAGONDANGE après avoir reçu en apport le Centre de R&D du Créas et (ii) de transf
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS 12/01/2024
Avenant à l'accord de substitution du 24 avril 2019 relatif à la prime vingt huitième et primes exceptionnelle
AVENANT

Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS 12/01/2024
Accord définition ancienneté et prime ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS 04/04/2024
Avenant n° 2 à l'accord de substitution du 24 avril 2019 relatif à la prime vingt huitaine et primes exceptionnelles
AVENANT

Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS 04/04/2024
accord d'entreprise relatif à l'adaptation de l'organisation du travail au contexte économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS 12/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA POURSUITE D'ACTIVITE DES SECTEURS ACIERIE ET LAMINOIR
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL LES DUNES S.A.S 29/04/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'ACCORD SUR LA ST ELOI CONCLU LE 4 NOVEMBRE 1991
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL LES DUNES S.A.S 29/04/2019
ACCORD SUBSTITUTION RELATIF A L'ACCORD ET SON AVENANT SUR LE TRAVAIL EN QUATRE EQUIPES SUR UN CYCLE DE DIX-NEUF POSTES ET DEMI CONCLUS LE 27 JUILLET 1989
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL LES DUNES S.A.S 29/04/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'ACCORD SUR LES JOURS FERIES CONCLU LE 29 NOVEMBRE 1979
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL LES DUNES S.A.S 29/04/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AU CONSTAT DU PROTOCOLE DE DISCUSSION RELATIF AU PASSAGE DE LA PAIE A L'ACTE A LA PAIE LISSEE CONCLU LE 7 SEPTEMBRE 2006
ACCORD