Accords d'entreprise : Sidérurgie

Accord d'entreprise UGITECH SA 17/11/2020
ACCORD D’ETABLISSEMENT SUR LA FLEXIBILITE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE BRIONNE UGITECH SA
ACCORD

Accord d'entreprise Ugitech SA 15/12/2023
Avenant 4 à l'accord du 15-06-2007 relatif au régime de retraite supplémentaires à cotisations définies Ugitech SA
AVENANT

Accord d'entreprise Ugitech SA 19/01/2024
Accord d'entreprise relatif aux modalités de mise en oeuvre des impacts induits par la nouvelle convention collective de la métallurgie du 7 février 2022
ACCORD

Accord d'entreprise Ugitech SA 08/12/2025
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise du 16/05/2023 relatif l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la prévention de la pénibilité et la gestion du handicap au sein d'Ugitech SA
AVENANT

Accord d'entreprise VOSSLOH COGIFER 14/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VOSSLOH COGIFER 14/03/2018
ACCORD DE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES VOSSLOH COGIFER
ACCORD

Accord d'entreprise VOSSLOH COGIFER 30/03/2018
ACCORD SUR LES SALAIRES LA DUREE ET L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VOSSLOH COGIFER 05/06/2018
ACCORD D ENTREPRISE SUR LA REPRESENTATION DU PERSONNEL AU NIVEAU DE L ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise VOSSLOH COGIFER 28/03/2019
NAO-ACCCORDS SUR LE SALAIRE LA DURÉE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VOSSLOH COGIFER 24/02/2020
Accord relatif à l'extension du délai légal de consultation sur le Projet de réorganisation de Vossloh Cogifer SA
ACCORD

Accord d'entreprise VOSSLOH COGIFER 22/09/2021
Avenant relatif à l'accord d'entreprise sur la représentation du personnel au sein de VOSSLOH COGIFER du 05 juin 2018
AVENANT

Accord d'entreprise VOSSLOH COGIFER 07/04/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE FEMMES/ HOMMES AU SEIN DE VOSSLOH COGIFER
ACCORD

Accord d'entreprise VOSSLOH COGIFER 31/03/2022
Procès-verbal d’accord du 31 mars 2022 relatif à la négociation obligatoire sur les salaires et les conditions de travail pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VOSSLOH COGIFER 02/09/2022
ACCORD D’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES VCSA
ACCORD

Accord d'entreprise VOSSLOH COGIFER 27/09/2022
AVENANT A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL ET DU TRAVAIL PONCTUEL A DISTANCE AU SEIN DE VOSSLOH COGIFER SA
AVENANT

Accord d'entreprise VOSSLOH COGIFER 20/10/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL Election des membres de la délégation du personnel du CSE Vote éléctronique
ACCORD

Accord d'entreprise VOSSLOH COGIFER 06/03/2023
procès verbal d'accord du 23 février 2023 relatif a la négociation obligatoire sur les salaires et les conditions de travail pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VOSSLOH COGIFER 03/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL EN CONTINU EN 5 EQUIPES POUR LA SOCIETE VOSSLOH COGIFER DE REICHSHOFFEN
ACCORD

Accord d'entreprise VOSSLOH COGIFER 01/07/2020
Accord pour le maintien de cotisations retraite complémentaire PSE
ACCORD

Accord d'entreprise VOSSLOH COGIFER 19/02/2025
AVENANT AU PROJET D’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’HARMONISATION DES PRATIQUES SOCIALES AU SEIN DE VOSSLOH COGIFER SA
AVENANT

Accord d'entreprise VOSSLOH COGIFER 05/03/2025
Accord NO sur les salaires et les conditions de travail pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VOSSLOH COGIFER SA Fonderie Site d'Outreau 19/12/2023
Avenant à l'accord d'établissement relatif à la mise en place d'un régime d'équipe de suppléance
AVENANT

Accord d'entreprise VOSSLOH SWITCH SYSTEMS FRANCE 15/04/2026
Avenant à l'accord relatif au télétravail et au travail ponctuel à distance
AVENANT

Accord d'entreprise WINOA 01/06/2018
accord collectif à durée indéterminée relatif à la modification d'une couverture frais de santé au profit de l'ensemble du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise WINOA 10/12/2018
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à la modification d'une couverture Santé au profit de l'ensemble du personnel
AVENANT