Accords d'entreprise : Sidérurgie

Accord d'entreprise UGITECH 16/12/2024
Avenant N°3 à l’Accord d’entreprise portant sur la mise en place de l’Activité Réduite pour le Maintien en Emploi (ARME-APLD) Ugitech SA
AVENANT

Accord d'entreprise UGITECH 07/05/2025
Accord portant sur la mise en place de l'Activité Partielle Longue Durée Rebond (APLD-R) au sein de la société Ugitech SA
ACCORD

Accord d'entreprise UGITECH 04/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE UGITECH SA PORTANT SUR L’EVOLUTION DES SALAIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise UGITECH 03/11/2025
AVENANT N°5 DE NOVATION DU RÈGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE PEROB DE LA SOCIÉTÉ UGITECH S.A CONCLU LE 15 JUIN 2007
AVENANT

Accord d'entreprise UGITECH SA 24/07/2020
Avenant au protocole d'accord Ugitech SA du 8 Juin 2020 portant sur l'adaptation de l'organisation de l'ensemble des activités Ugitech SA compte tenu de l'épidémie de COVID 19
AVENANT

Accord d'entreprise UGITECH SA 09/11/2020
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 30 AVRIL 2019 SUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES AU SEIN DE LA SOCIETE UGITECH SA
AVENANT

Accord d'entreprise UGITECH SA 17/11/2020
ACCORD D’ETABLISSEMENT SUR LA FLEXIBILITE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE BRIONNE UGITECH SA
ACCORD

Accord d'entreprise Ugitech SA 15/12/2023
Avenant 4 à l'accord du 15-06-2007 relatif au régime de retraite supplémentaires à cotisations définies Ugitech SA
AVENANT

Accord d'entreprise Ugitech SA 19/01/2024
Accord d'entreprise relatif aux modalités de mise en oeuvre des impacts induits par la nouvelle convention collective de la métallurgie du 7 février 2022
ACCORD

Accord d'entreprise Ugitech SA 08/12/2025
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise du 16/05/2023 relatif l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la prévention de la pénibilité et la gestion du handicap au sein d'Ugitech SA
AVENANT

Accord d'entreprise VOSSLOH COGIFER 14/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VOSSLOH COGIFER 14/03/2018
ACCORD DE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES VOSSLOH COGIFER
ACCORD

Accord d'entreprise VOSSLOH COGIFER 30/03/2018
ACCORD SUR LES SALAIRES LA DUREE ET L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VOSSLOH COGIFER 05/06/2018
ACCORD D ENTREPRISE SUR LA REPRESENTATION DU PERSONNEL AU NIVEAU DE L ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise VOSSLOH COGIFER 28/03/2019
NAO-ACCCORDS SUR LE SALAIRE LA DURÉE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VOSSLOH COGIFER 24/02/2020
Accord relatif à l'extension du délai légal de consultation sur le Projet de réorganisation de Vossloh Cogifer SA
ACCORD

Accord d'entreprise VOSSLOH COGIFER 22/09/2021
Avenant relatif à l'accord d'entreprise sur la représentation du personnel au sein de VOSSLOH COGIFER du 05 juin 2018
AVENANT

Accord d'entreprise VOSSLOH COGIFER 07/04/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE FEMMES/ HOMMES AU SEIN DE VOSSLOH COGIFER
ACCORD

Accord d'entreprise VOSSLOH COGIFER 31/03/2022
Procès-verbal d’accord du 31 mars 2022 relatif à la négociation obligatoire sur les salaires et les conditions de travail pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VOSSLOH COGIFER 02/09/2022
ACCORD D’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES VCSA
ACCORD

Accord d'entreprise VOSSLOH COGIFER 27/09/2022
AVENANT A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL ET DU TRAVAIL PONCTUEL A DISTANCE AU SEIN DE VOSSLOH COGIFER SA
AVENANT

Accord d'entreprise VOSSLOH COGIFER 20/10/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL Election des membres de la délégation du personnel du CSE Vote éléctronique
ACCORD

Accord d'entreprise VOSSLOH COGIFER 06/03/2023
procès verbal d'accord du 23 février 2023 relatif a la négociation obligatoire sur les salaires et les conditions de travail pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VOSSLOH COGIFER 03/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL EN CONTINU EN 5 EQUIPES POUR LA SOCIETE VOSSLOH COGIFER DE REICHSHOFFEN
ACCORD

Accord d'entreprise VOSSLOH COGIFER 01/07/2020
Accord pour le maintien de cotisations retraite complémentaire PSE
ACCORD