Accords d'entreprise : Sidérurgie

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL SAS 19/12/2023
Accord d'entreprise portant sur l'ancienneté pour les salariés de la société Saarstahl Rail
ACCORD

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL SAS 19/12/2023
Avenant n° 1 à l'accord sur les congés payés - RTT - Heures à récupérer du 30 janvier 2015 Applicable dans la société SAARSTAHL RAIL S.A.S
AVENANT

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL SAS 15/12/2023
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE «FRAIS DE SANTE » du 19 décembre 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL SAS 15/12/2023
AVENANT N° 2 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE «FRAIS DE SANTE » du 19 décembre 2022 Applicable dans la société SAARSTAHL RAIL S.A.S
AVENANT

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL SAS 15/12/2023
AVENANT 1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT «UN REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE» du 19 décembre 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL SAS 19/12/2023
Avenant n° 26 à l'accord sur la réduction et l'organisation du temps de travail et de ses avenants
AVENANT

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL SAS 25/01/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 SUR « LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ETLE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE»
ACCORD

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL SAS 25/01/2024
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT EN FEVRIER 2024 D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL SAS 25/01/2024
Avenant n° 27 à l’accord sur la réduction et l’organisation du temps de travail et de ses avenants - relatif au forfait jour
AVENANT

Accord d'entreprise SAM MONTEREAU 17/07/2018
Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAM MONTEREAU 23/11/2018
Accord de Mise en Place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAM MONTEREAU 14/03/2019
negociation annuelle obligatoire 2019 - accord d entreprise applicable en 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAM MONTEREAU 14/05/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SAM MONTEREAU 29/09/2021
accord sur la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SAM MONTEREAU 24/03/2022
Protocole accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SAM MONTEREAU 21/03/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAM MONTEREAU 09/01/2025
Un Accord sur la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SAM MONTEREAU 15/02/2024
Un Accord Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise SAM SOCIETE DES ACIERS D'ARMATURE POUR 31/01/2018
Accord de révision à durée déterminée à l'avenant n°7 de l'accord d'entreprise sur la durée et l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAM SOCIETE DES ACIERS D'ARMATURE POUR LE BETON 14/06/2018
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SAM SOCIETE DES ACIERS D'ARMATURE POUR LE BETON 06/12/2018
Avenant n°3 à l'Accord à durée determinée relatif aux modalités de fonctionnement de la 4e équipe à l'atelier Trancannage du 01/01/2019 au 31/01/2019
AVENANT

Accord d'entreprise SAM SOCIETE DES ACIERS D'ARMATURE POUR LE BETON 24/01/2019
L'Avenant n°4 à l'Accord relatif à la durée déterminée sur les modalités de fonctionnement de la 4 ème équipe à l'atelier trancannage du 01/02/2019 au 31/05/2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAM SOCIETE DES ACIERS D'ARMATURE POUR LE BETON 13/03/2019
Un Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SAM SOCIETE DES ACIERS D'ARMATURE POUR LE BETON 29/04/2019
L’Avenant n° 3 à l’accord de révision à durée déterminée à l’avenant n° 7 de l’accord d'entreprise sur la durée et l’organisation du travail
AVENANT

Accord d'entreprise SAM SOCIETE DES ACIERS D'ARMATURE POUR LE BETON 24/09/2018
l'Avenant n°1 à l'Accord de Révision à durée déterminée à l'Avenant n°7 de l'Accord sur la durée et l'organisation du travail
AVENANT