Accords d'entreprise : Sidérurgie

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL 08/02/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO 2023) SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL 17/03/2023
Avenant N° 25 à l'accord sur la réduction et l'organisation du temps de travail et de ses avenants
AVENANT

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL 25/05/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU « TELETRAVAIL » Applicable dans la société SAARSTAHL RAIL S.A.S
ACCORD

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL 19/12/2023
Accord d’entreprise de la société Saarstahl Rail portant sur les modalités d’application de la nouvelle et unique convention collective de la Métallurgie
ACCORD

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL 20/12/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL 15/01/2025
AVENANT N° 3 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE « FRAIS DE SANTE » du 19 décembre 2022 Applicable dans la société SAARSTAHL RAIL S.A.S
AVENANT

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL 15/01/2025
AVENANT N° 2 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE INSTITUANT « UN REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE » du 19 décembre 2022 Applicable dans la société SAARSTAHL RAIL S.A.S
AVENANT

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL 20/12/2024
Avenant N° 28 à l’accord sur la réduction et l’organisation du temps de travail applicable dans la société SAARSTAHL RAIL SAS
AVENANT

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL 16/05/2025
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DE SAARSTAHL-RAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL 15/07/2025
ACCORD RELATIF AU RECOURS AU DISPOSITIF D’ACTIVITÉ PARTIELLE AU SEIN DE Saarstahl Rail
ACCORD

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL 18/12/2025
Accord relatif aux modalités de la négociation sur I'Aménagement et l'Organisation du Temps de Travail chez Saarstahl Rail S.A.S.
ACCORD

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL 30/01/2026
AVENANT n°3 À L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE « RÉGIME DE PRÉVOYANCE COMPLÉMENTAIRE OBLIGATOIRE » du 19 décembre 2022 Applicable dans la société SAARSTAHL RAIL S.A.S
AVENANT

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL 30/01/2026
AVENANT n°4 À L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE « FRAIS DE SANTÉ » du 19 décembre 2022 Applicable dans la société SAARSTAHL RAIL S.A.S
AVENANT

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL SAS 19/12/2023
Accord d'entreprise portant sur l'ancienneté pour les salariés de la société Saarstahl Rail
ACCORD

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL SAS 19/12/2023
Avenant n° 1 à l'accord sur les congés payés - RTT - Heures à récupérer du 30 janvier 2015 Applicable dans la société SAARSTAHL RAIL S.A.S
AVENANT

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL SAS 15/12/2023
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE «FRAIS DE SANTE » du 19 décembre 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL SAS 15/12/2023
AVENANT N° 2 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE «FRAIS DE SANTE » du 19 décembre 2022 Applicable dans la société SAARSTAHL RAIL S.A.S
AVENANT

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL SAS 15/12/2023
AVENANT 1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT «UN REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE» du 19 décembre 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL SAS 19/12/2023
Avenant n° 26 à l'accord sur la réduction et l'organisation du temps de travail et de ses avenants
AVENANT

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL SAS 25/01/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 SUR « LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ETLE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE»
ACCORD

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL SAS 25/01/2024
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT EN FEVRIER 2024 D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL SAS 25/01/2024
Avenant n° 27 à l’accord sur la réduction et l’organisation du temps de travail et de ses avenants - relatif au forfait jour
AVENANT

Accord d'entreprise SAM MONTEREAU 17/07/2018
Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAM MONTEREAU 23/11/2018
Accord de Mise en Place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAM MONTEREAU 14/03/2019
negociation annuelle obligatoire 2019 - accord d entreprise applicable en 2019
ACCORD