Accords d'entreprise : Sidérurgie

Accord d'entreprise SAARSTAHL ASCOVAL 24/10/2024
Accord relatif au recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SAARSTAHL ASCOVAL 24/10/2024
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise SAARSTAHL ASCOVAL 04/02/2025
Accord d'entreprise encadrant le régime d'astreinte et de dérangement
ACCORD

Accord d'entreprise SAARSTAHL ASCOVAL 31/01/2025
Accord d'entreprise dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SAARSTAHL ASCOVAL 13/10/2023
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL 21/09/2021
avenant n°24 à l'accord sur la réduction et l'organisation du temps de travail et de ses avenants
AVENANT

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL 17/11/2021
avenant du 17/11/2021 de révision à l'accord collectif d'entreprise remboursement des frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL 17/12/2021
avenant n° 1 a l'accord collectif d'entreprise du 9/10/2008 relatifs aux statuts de l'IRUS
AVENANT

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL 16/02/2022
accord collectif pourtant sur la mise place de l'activité réduite pour le maintien dans l'emploi dispositif ARME
ACCORD

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL 31/03/2022
négociation annuelle obligatoire 2022 sur la rémunération le temps de travail et le partage de la valeur ajoutéé applicables dans la socièté saarstahl rail
ACCORD

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL 02/11/2022
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL 19/12/2022
Accord collectif d'entreprise frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL 19/12/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL 08/02/2023
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL 08/02/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO 2023) SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL 17/03/2023
Avenant N° 25 à l'accord sur la réduction et l'organisation du temps de travail et de ses avenants
AVENANT

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL 25/05/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU « TELETRAVAIL » Applicable dans la société SAARSTAHL RAIL S.A.S
ACCORD

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL 19/12/2023
Accord d’entreprise de la société Saarstahl Rail portant sur les modalités d’application de la nouvelle et unique convention collective de la Métallurgie
ACCORD

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL 20/12/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL 15/01/2025
AVENANT N° 3 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE « FRAIS DE SANTE » du 19 décembre 2022 Applicable dans la société SAARSTAHL RAIL S.A.S
AVENANT

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL 15/01/2025
AVENANT N° 2 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE INSTITUANT « UN REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE » du 19 décembre 2022 Applicable dans la société SAARSTAHL RAIL S.A.S
AVENANT

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL 20/12/2024
Avenant N° 28 à l’accord sur la réduction et l’organisation du temps de travail applicable dans la société SAARSTAHL RAIL SAS
AVENANT

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL 16/05/2025
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DE SAARSTAHL-RAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL 15/07/2025
ACCORD RELATIF AU RECOURS AU DISPOSITIF D’ACTIVITÉ PARTIELLE AU SEIN DE Saarstahl Rail
ACCORD

Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL 18/12/2025
Accord relatif aux modalités de la négociation sur I'Aménagement et l'Organisation du Temps de Travail chez Saarstahl Rail S.A.S.
ACCORD