Accords d'entreprise : Sidérurgie

Accord d'entreprise ACIERIES ET LAMINOIRS DE RIVES 25/06/2020
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME D'ASSIDUITE
ACCORD

Accord d'entreprise ACIERIES ET LAMINOIRS DE RIVES 25/06/2020
UN ACCORD SUR LES MODALITÉS D'APPLICATION DE LA RECUPERATION D'HEURES PERDUES
ACCORD

Accord d'entreprise ACIERIES ET LAMINOIRS DE RIVES 27/04/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ACIERIES ET LAMINOIRS DE RIVES 04/01/2022
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE VACANCES ET DE FIN D'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ACIERIES ET LAMINOIRS DE RIVES 03/05/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AFFIVAL 25/03/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise AFFIVAL 20/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE FEMME-HOMME
ACCORD

Accord d'entreprise AFFIVAL 12/06/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise AFFIVAL 19/03/2021
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise AFFIVAL 28/04/2021
Procès verbal d'accord salarial 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AFFIVAL 05/10/2021
ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise AFFIVAL 08/04/2022
Procès verbal d'accord salarial 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AFFIVAL 05/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE FEMME-HOMME
ACCORD

Accord d'entreprise AFFIVAL 04/11/2022
ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise AFFIVAL 12/04/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD SALARIAL 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AFFIVAL 19/11/2024
ACCORD SUR LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR PPV 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AFFIVAL 27/05/2025
PROCES VERBAL D'ACCORD SALARIAL 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AFFIVAL SAS 06/11/2023
ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PPV
ACCORD

Accord d'entreprise ALPA 24/05/2019
ACCORD EGALITE FEMME - HOMME // 2019 - 2020 - 2021 POUR LA SOCIETE ALPA
ACCORD

Accord d'entreprise ALPA 03/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise ALPA SAS 09/01/2024
AVENANT N°1 - ACCORD TT 2024 (CNN)
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 13/10/2017
UN AVENANT N° 1 DE REVISION A L'ACCORD RELATIF AUX MESURES SALARIALES POUR LE ZR2 ACTUELLEMENT SOUS COCON SUITE REVAMPING TS6 GUEUGNON CONCLU LE 14/11/2016
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 19/12/2017
Un avenant à l'accord sur la couverture du risque décès et invalidité permanente accidentels de la vie professionnelle du 28/11/2012
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 15/02/2018
Un avenant n°2 à l'accord d'intéressement - Etablissement de Saint-Denis
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 05/11/2018
Un avenant n°1 à l'accord du 24/02/2015 instituant un régime de retraite supplémentaire à cotisations définies
AVENANT