Accords d'entreprise : Sidérurgie

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL ATLANTIQUE ET LORRAINE 04/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES MEMBRES DES COMITES ECONOMIQUES ET SOCIAUX ES ETABLISSEMENTS D'ARCELORMITTAL ATLANTIQUE ET LORRAINE
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL ATLANTIQUE ET LORRAINE 27/03/2019
Protocole d'accord préélectoral pour l'éléction des membres du comité social et économique d'ArcelorMittal Atlantique et Lorraine - Etablissement de Dunkerque
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL ATLANTIQUE ET LORRAINE 26/03/2019
Protocole d'accord préélectorale pour l'élection des membres du comité social et économique d'ArcelorMittal Altlantique et Lorraine - Etablissement de Mardyck
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL ATLANTIQUE ET LORRAINE 30/04/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LA RENOVATION DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE LA SOCIETE ARCELORMITTAL ATLANTIQUE ET LORRAINE EN DATE DU 4 FEVRIER 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL ATLANTIQUE ET LORRAINE 29/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR L'ELECTION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE ARCELORMITTAL - ETABLISSEMENT DE MOUZON
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL ATLANTIQUE ET LORRAINE 26/06/2019
ACCORD D'ADAPTATION SUR LE DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE LA SOCIETE ARCELORMITTAL FRANCE SUITE A LA FUSION-ABSORPTION D ELA SOCIETE ARCELORMITTAL ATLANTIQUE ET LORRAINE
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL ATLANTIQUE ET LORRAINE 26/03/2019
Protocole d'accord préélectoral pour l'élection des membres du comité social et économique d'ArcelorMittal
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL ATLANTIQUE ET LORRAINE 29/03/2019
PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL POUR L’ELECTION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D’ARCELORMITTAL ATLANTIQUE ET LORRAINE – Etablissement de MONTATAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 06/06/2019
Accord ArcelorMittal France relatif à la prolongation des mandats des élus au CSE d'ArcelorMittal France
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 08/10/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE D'ARCELORMITTAL FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 08/10/2018
Accord instituant le vote électronique pour les elections professionnelles 2018 d'ArcelorMittal France
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 17/10/2018
ACCORD PORTANT SUR LA COUVERTURE DU RISQUE DECES ET INVALIDITE PERMANENTE ACCIDENTELS DE LA VIE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 29/01/2019
Protocole d'Accord portant sur les Négociations annuelles obligatoires 2019 pour ArcelorMittal France
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 20/12/2018
Avenant n° 8 à l’accord collectif du 22 décembre 2005 de groupe ArcelorMittal portant cessation progressive du régime de retraite supplémentaire à prestations définies et création d’un régime de retra
AVENANT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 20/12/2018
Accord collectif groupe ArcelorMittal portant cessation du régime de retraite supplémentaire à cotisations définies «RSA» et création du régime de retraite supplémentaire à cotisations définies «Plan
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 26/06/2019
ACCORD D’ADAPTATION SUR LE DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE LA SOCIETE ARCELORMITTAL FRANCE SUITE A LA FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE ARCELORMITTAL ATLANTIQUE ET LORRAINE
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 27/06/2019
3ème accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes au sein d'ArcelorMittal France
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 13/01/2020
Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 06/02/2020
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail au sein d'ArcelorMittal FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 11/05/2020
Avenant n° 1 à l'accord d'adaptation sur le Dialogue Social
AVENANT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 30/09/2020
Accord d'entreprise portant sur le statut collectif des salariés de la société ArcelorMittal France
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 15/10/2020
Avenant de prolongation à l'accord de groupe CAP2020
AVENANT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 07/12/2020
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 10/12/2020
Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 01/03/2021
Accord de Groupe portant sur des dispositions relatives à l'Aménagement du Temps de Travail des Séniors
ACCORD