Accords d'entreprise : Sidérurgie

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 06/06/2025
Avenant à l' Accord relatif aux mesures sociales ASF Isbergues modifiés par la mise en oeuvre de la nouvelle CCNM
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 19/05/2025
Avenant de prolongation à l'accord transitoire relatif au maintien des mesures sociales impactées par la suppression des coefficients
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 24/06/2025
ACCORD DU 24 juin 2025 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE REBOND (APLDR) AU SEIN DE L'ÉTABLISSEMENT ASF ISBERGUES
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 12/06/2025
Accord collectif relatif aux conditions et aux modalités de vote électronique pour les élections partielles des membres du Comité Social et Économique de l'établissement de Saint-Denis
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 04/07/2025
Accord relatif au partage de la valeur en cas d’augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 06/11/2025
Avenant n°1 de prolongation à l’accord sur la qualité de vie et sur les conditions de travail Aperam en France
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 02/12/2025
UN AVENANT n°1 À L' ACCORD RELATIF à la gestion des oeuvres sociales et culturelles et aux budgets du CSEé
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 12/12/2025
Avenant n°1 de prolongation à l’accord sur le temps de travail en France au sein d’Aperam
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 02/12/2025
ACCORD RELATIF AU DÉVELOPPEMENT ET RECONNAISSANCE DES COMPÉTENCES (LOGIQUE COMPÉTENCES) AU SEIN D’APERAM FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 23/02/2026
Accord sur le temps de travail au sein d'Aperam France 2026-2029
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 02/03/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA NÉGOCIATION OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNÉE 2026 AU SEIN DE L’ENTREPRISE APERAM STAINLESS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE ISBERGUES 17/08/2020
ACCORD SUR LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DE LA CSSCT ASF ISBERGUES
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE ISBERGUES 28/06/2022
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITÉ RÉDUITE POUR LE MAINTIEN DE L’EMPLOI AU SEIN DE L'ÉTABLISSEMENT ASF ISBERGUES
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE ISBERGUES 09/12/2022
AVENANT ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN DANS L EMPLOI AU SEIN DE LA SOCIETE APERAM STAINLESS FRANCE ISBERGUES
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE ISBERGUES 04/12/2025
Un avenant n°2 à l' Accord relatif aux mesures sociales ASF Isbergues modifiés par la mise en oeuvre de la nouvelle CCNM
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS PRECISION 16/01/2018
Accord relatif à la prime de contrainte d'intervention pour le personnel de maintenance opérationnelle
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS PRECISION 16/01/2018
Accord sur le maintien de l'installation en fonction hors personnel effectuant des travaux pour lesquels une présence continue
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS PRECISION 14/02/2018
Accord NAO 2018 : salaires
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS PRECISION 05/03/2018
Accord NAO prime annuelle pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS PRECISION 21/02/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS PRECISION 25/07/2019
Accord portant sur la revalorisation de primes et indemnités kilométrique 2019
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS PRECISION 06/07/2020
Accord portant sur la revalorisation de primes et indemnité kilométrique 2020
ACCORD

Accord d'entreprise Aperam Stainless FRANCE ISBERGUES 16/01/2024
Accord sur les modalités de fonctionnement de la Commission Santé Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT) d’Aperam Stainless France Isbergues
ACCORD

Accord d'entreprise Aperam Stainless FRANCE ISBERGUES 12/12/2023
Avenant 2 accord ARME ASF Isbergues du 1er janvier 2024 au 31 mars 2024
AVENANT

Accord d'entreprise Aperam Stainless France Isbergues 04/12/2025
UN AVENANT N°1 DE RÉVISION À L’ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE REBOND (APLDR) AU SEIN DE L'ÉTABLISSEMENT ASF ISBERGUES
AVENANT