Accords d'entreprise : Sidérurgie

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 15/01/2024
Accord d’entreprise sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail au sein d’ArcelorMittal France
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 01/03/2024
Avenant n°3 à l’accord d’entreprise portant sur le statut collectif des salariés de la Société ArcelorMittal France
AVENANT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 17/10/2024
Accord de Groupe ArcelorMittal CAP 2028
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 29/11/2024
Accord temps de travail ArcelorMittal France pour les années 2025 à 2028
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 28/10/2024
Avenant 4 à l'accord de Groupe ArcelorMittal du 1er décembre 2016 instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 28/10/2024
Avenant 1 à l'accord de Groupe ArcelorMittal relatif au régime collectif et obligatoire de Prévoyance "incapacité, invalidité, décès"
AVENANT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 24/10/2024
Accord de Groupe ArcelorMittal relatif à la couverture du risque déc-s et invalidité permanente accidentelle de la vie professionnelle dite "DIA" (2025-2029)
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 27/02/2025
ACCORD DE GROUPE ARCELORMITTAL RELATIF AUX INDEMNITÉS D’ÉLOIGNEMENT, DE REPAS DE JOUR, AUX PRIMES DE VACANCES ET ST ELOI
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 18/09/2024
Avenant à l'accord d'établissement du 16/01/1992 du site de Basse-Indre de la société ArcelorMittal France
AVENANT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 18/07/2025
Accord de méthode sur les modalités de l’information/consultation du CSEc et des CSEé sur les projets de réorganisation et de licenciement collectif en découlant et sur les négociations de l’accord sur le contenu de PSE avec les OSR
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 03/04/2023
PROTOCOLE ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS MEMBRES CSE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 25/11/2025
Avenant n°1 à l’accord de méthode sur les modalités de l’information/consultation du CSEC et des CSEé sur les projets de réorganisation et de licenciement collectif en découlant et sur les négociations de l’accord sur le contenu de PSE avec les OSR
AVENANT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 12/12/2025
Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise – Protocole d’accord portant sur les mesures applicables dans les établissements de la société AMF pour l’année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 02/03/2026
Avenant à l'accord d'établissement du 16/01/1992
AVENANT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 21/04/2026
Accord d'entreprise portant sur le challenge progrès au sein d'ArcelorMittal France
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL GANDRANGE 13/12/2017
AVENANT N° 1 DOUBLE SD SECTEUR PARACHEVEMENT ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL 3X8 AVEC TRAVAIL LE SAMEDI DIMANCHE EN 2X2 D'ARCELORMITTAL GANDRANGE
AVENANT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL GANDRANGE 22/02/2018
ACCORD SUR LA RECONNAISSANCE DU TUTORAT
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL GANDRANGE 05/02/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LES MESURES SALARIALES 2018 APPLICABLES DANS ARCELORMITTAL GANDRANGE
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL GANDRANGE 25/06/2018
ACCORD MODULATION : RYTHMES DE TRAVAIL DU LCB POUR LE PERSONNEL POSTE D'ARCELORMITTAL GANDRANGE
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL GANDRANGE 21/01/2019
Protocole d'accord sur mesures salariales 2019 ArcelorMittal Gandrange
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL GANDRANGE 05/02/2019
Accord AM Gandrange relatif à la prorogation des mandats des membres CE DP et CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL GANDRANGE 20/09/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes AM Gandrange
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL GANDRANGE 24/07/2019
Accord sur la rénovation du dialogue social AM Gandrange
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL GANDRANGE 12/03/2020
Avenant accord sur la rénovation du dialogue social d'ArcelorMittal Gandrange
AVENANT

Accord d'entreprise arcelormittal france 15/09/2025
Avenant n°1 à l’accord partiel préalable relatif au Plan de Sauvegarde de l’Emploi d’ArcelorMittal France portant sur les catégories professionnelles et le reclassement interne anticipé
AVENANT