Accords d'entreprise : Sidérurgie

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 23/04/2021
Accord d'entreprise portant sur le télétravail choisi
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 11/05/2021
Avenant à l'accord CAP2020 portant création d'une convention de forfait en heures sur l'année
AVENANT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 30/11/2021
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL POUR ARCELORMITTAL FRANCE Accord d’entreprise portant sur : L’organisation et l’aménagement du temps de travail du personnel posté L’organisation du temps de travail des OETAM de jour L'ordre des départs en congé
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 16/12/2021
NAO SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LES MESURES APPLICABLES DANS LES ETABLISSEMENTS DE LA SOCIETE ARCELORMITTAL FRANCE POUR L’ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 21/10/2020
ACCORD ARCELORMITTAL CAP2024
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 08/12/2021
Avenant de dissolution IRUS
AVENANT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 08/12/2021
ACCORD PORTANT SUR LA COUVERTURE DU RISQUE DECES ET INVALIDITE PERMANENTE ACCIDENTELS DE LA VIE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 08/12/2021
AVENANT N°1 DU 1er JANVIER 2022 A L'ACCORD DE GROUPE ARCELORMITTAL INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 28/04/2022
Avenant à l’accord d’établissement du 16/01/1992 du site de Basse-Indre de la société ArcelorMittal France et prime exceptionnelle 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 19/05/2022
AVENANT N°1 ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE INDEMNITE D'ELOIGNEMENT AU SEIN DE L'ETABLISSMENT DE MONTATAIRE DE LA SOCIETE ARCELORMITTAL FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 15/09/2022
Avenant n° 9 à l’accord collectif de groupe ArcelorMittal du 22 décembre 2005 portant cessation progressive du régime de retraite supplémentaire à prestations définies et création d’un régime de retraite supplémentaire à cotisations définies
AVENANT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 15/09/2022
Avenant n° 2 à l'accord de groupe AM du 20 décembre 2018 instituant un plan d'épargne retraite obligatoire PERO.
AVENANT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 26/10/2022
Accord de groupe portant sur le déploiement des dispositions relatives à la classification des emplois de la Nouvelle Convention Collective Nationale du secteur de la Métallurgie
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 05/12/2022
Avenant n° 2 du 5 décembre 2022 à l’accord de Groupe ArcelorMittal du 1er décembre 2016 instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 05/12/2022
Avenant du 5 décembre 2022 aux accords Prévoyance Groupe ArcelorMittal : 26 mars 1991 : LMI Longue maladie Invalidité – RC rente de conjoint – RE Rente éducation 29 décembre 1997 : Décès – IPT Invalidité permanente totale - Dépendance
AVENANT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 22/12/2022
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail au sein d'ArcelorMittal France
AVENANT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 22/02/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du vote électronique pour les élections des membres des comités économiques et sociaux des établissements d'ArcelorMittal France
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 03/03/2023
ACCORD DIALOGUE SOCIAL ARCELORMITTAL FRANCE Cycle électoral 2023 - 2027
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 14/03/2023
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise portant sur le télétravail choisi
AVENANT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 31/03/2023
Protocole d'accord préélectoral pour l'élection 2023 des membres du CSE d'ArcelorMittal France - Etablissement de Desvres
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 31/03/2023
protocole d'accord pré-électoral pour l'élection 2023 des membres du CSE d'ArcelorMittal France Etablissement de Mouzon
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 27/07/2023
Avenant portant révision extinction de l’article 3 – Prime d’ancienneté- de l’accord d’entreprise portant sur le statut collectif des salariés de la société ArcelorMittal France du 30 septembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 27/07/2023
Accord d’entreprise portant sur la définition de l’ancienneté et la prime d’ancienneté pour les salariés de la société ArcelorMittal France
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 26/09/2023
Accord d'entreprise portant sur les parcours professionnels pour les salariés de la société ArcelorMittal France
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 20/10/2023
Avenant n° 10 à l’accord collectif de groupe ArcelorMittal du 22 décembre 2005 portant cessation progressive du régime de retraite supplémentaire à prestations définies et création d’un régime de retraite supplémentaire à cotisations définies
AVENANT