Accords d'entreprise : Sidérurgie

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS PRECISION 26/02/2020
Accord portant sur le rappel d'un opérateur prévu au repos
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS PRECISION 26/02/2020
Accord portant sur le maintien de l'installation en fonction - Hors personnel effectuant des travaux pour lesquels une présence continue est nécessaire
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS PRECISION 21/02/2020
Accord collectif relatif à la prime annuelle au titre de l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS PRECISION 26/02/2020
Accord collectif relatif à la négociation sur la rémunération au titre de l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS PRECISION 26/02/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au fonctionnement de la commission santé sécurité et conditions de travail (CSSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS PRECISION 26/02/2020
Accord relatif aux modalités de mise en oeuvre et de compensation des astreintes et du travail du samedi
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS PRECISION 26/02/2020
Accord collectif relatif à l'attribution d'une prime de contrainte d'intervention
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS PRECISION 21/02/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME ANNUELLE AU TITRE DE L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS PRECISION 23/07/2021
Accord portant sur la revalorisation des primes et indemnités kilométriques
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS PRECISION 23/07/2021
Accord sur le rappel d'un opérateur prévu en repos
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS PRECISION 28/07/2021
Accord collectif relatif à l'attribution d'une prime de contrainte d'intervention
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS PRECISION 23/07/2021
Accord sur le maintien de l'installation en fonction hors personnel effectuant des travaux pour lesquels une présence continue est nécessaire
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS PRECISION 25/11/2021
Accord sur l'accompagnement de la révision du dispositif industriel
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS PRECISION 15/03/2021
Accord collectif relatif à la négociation sur la rémunération au sein de la société APERAM Stainless Précision
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS PRECISION 15/03/2021
Accord collectif relatif à la prime annuelle au sein de l'entreprise APERAM Stainless Précision
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS PRECISION 22/02/2022
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS PRECISION 15/03/2022
Accord collectif relatif à la prime annuelle au sein de l entreprise APERAM Stainless Précision
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS PRECISION 22/12/2022
Accord portant sur la mise en place de l activite partiel de longue durée au sein de l etablissement ASP
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS PRECISION 16/03/2023
Accord d entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL ATLANTIQUE ET LORRAINE 20/05/2019
accord de transition du statut conventionnel des salariés d'ArcelorMittal Atlantique et Lorraine qui seront transférés au sein d'ArcelorMittal France dans le cadre du projet de fusion-absorption de ce
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL ATLANTIQUE ET LORRAINE 30/05/2018
Accord d'entreprise portant sur le calendrier des élections professionnelles des membres des comités sociaux et économiques d'établissement d'Arcelormittal Atlantique et Lorraine
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL ATLANTIQUE ET LORRAINE 16/07/2018
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise portant sur l'harmonisation de la structure de la rémunération du personnel d'ArcelorMittal Atlantique et Lorraine en date du 19 octobre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL ATLANTIQUE ET LORRAINE 16/07/2018
accord d'entreprise sr l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail au sein d'ArcelorMittal Atlantique et Lorraine
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL ATLANTIQUE ET LORRAINE 12/12/2018
NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise - protocole d'accord portant sur les mesures applicables dans les établissements de la soc
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL ATLANTIQUE ET LORRAINE 04/02/2019
ACCORD SUR LA RENOVATION DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE LA SOCIETE ARCELORMITTAL ATLANTIQUE ET LORRAINE
ACCORD