Accords d'entreprise : Sidérurgie

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 15/12/2022
Accord relatif à la couverture supplémentaire du risque décès et invalidité permanente accidentels de la vie professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 15/12/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle, à la diversité et à l'inclusion
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 02/02/2023
Avenant de prolongation de l'accord collectif relatif au développement du dialogue social
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 14/02/2023
Accord collectif relatif à la négociation obligatoire au titre de l'année 2023 au sein de l'entreprise Aperam Stainless France
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 17/05/2023
Avenant 2 de prolongation de l’accord collectif relatif au développement du dialogue social
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 29/09/2023
PROTOCOLE D’ACCORD PRÉÉLECTORAL POUR LES ÉLECTIONS 2023 DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE L'ÉTABLISSEMENT D ASF ISBERGUES
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 13/11/2023
ACCORD TRANSITOIRE RELATIF AU MAINTIEN DES DISPOSITIFS COMPÉTENCES
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 27/02/2024
Avenant 3 accord ARME ASF Isbergues du 1er avril 2024 au 30 juin 2024
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 21/02/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA NÉGOCIATION OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNÉE 2024 AU SEIN DE L’ENTREPRISE APERAM STAINLESS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 06/05/2024
ACCORD DE MÉTHODE PORTANT SUR L’INFORMATION - CONSULTATION DU CSEC ET SUR LA NÉGOCIATION ACCORD COLLECTIF RELATIVES À UN PROJET DE RÉORGANISATION
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 30/05/2024
Avenant 4 accord ARME ASF Isbergues du 1er juillet 2024 au 31 décembre 2024
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 10/06/2024
AVENANT N°1 A l’ACCORD DE MÉTHODE PORTANT SUR L’INFORMATION - CONSULTATION DU CSEC ET SUR LA NÉGOCIATION ACCORD COLLECTIF RELATIVES À UN PROJET DE RÉORGANISATION
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 04/07/2024
AVENANT N°2 A l’ACCORD DE MÉTHODE PORTANT SUR L’INFORMATION - CONSULTATION DU CSEC ET SUR LA NÉGOCIATION ACCORD COLLECTIF RELATIVES À UN PROJET DE RÉORGANISATION
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 31/07/2024
AVENANT N°3 A l’ACCORD DE MÉTHODE PORTANT SUR L’INFORMATION - CONSULTATION DU CSEC ET SUR LA NÉGOCIATION ACCORD COLLECTIF RELATIVES À UN PROJET DE RÉORGANISATION
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 18/09/2024
AVENANT N°4 A l’ACCORD DE MÉTHODE PORTANT SUR L’INFORMATION - CONSULTATION DU CSEC ET SUR LA NÉGOCIATION ACCORD COLLECTIF RELATIVES À UN PROJET DE RÉORGANISATION
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 14/10/2024
Accord transition relatif au maintien des mesures sociales impactées par la suppression des coefficients
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 14/10/2024
Accord relatif aux mesures sociales GGN suite nouvelle CCN
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 28/11/2024
AVENANT DE PROLONGATION A L’ACCORD TRANSITOIRE RELATIF AU MAINTIEN DES DISPOSITIFS COMPÉTENCES
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 04/12/2024
Accord collectif de la société APERAM STAINLESS FRANCE portant sur le maintien des cotisations au régime de retraite complémentaire pendant la période de congé de reclassement excédant la durée du préavis
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 17/12/2024
Accord relatif à la gestion des oeuvres sociales et au budget du CSEé de l’établissement de Saint-Denis
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 13/02/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA NÉGOCIATION OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNÉE 2025 AU SEIN DE L’ENTREPRISE APERAM STAINLESS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 13/10/2023
PAP élections professionnelles du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 17/11/2023
AVENANT A L’ACCORD DE RÉGIME DE PRÉVOYANCE COMPLÉMENTAIRE OBLIGATOIRE “DÉCÈS, INCAPACITÉ, INVALIDITÉ, RENTE CONJOINT, RENTE ÉDUCATION” et “AIDES AUX AIDANTS”
AVENANT

Accord d'entreprise Aperam Stainless France 31/07/2023
ACCORD RELATIF AU DÉVELOPPEMENT DU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise Aperam Stainless France 11/12/2023
ACCORD RELATIF AUX MESURES SOCIALES MODIFIÉES PAR LA MISE EN OEUVRE DE LA NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA MÉTALLURGIE (CCNM) POUR L'ÉTABLISSEMENT ASF SAINT DENIS
ACCORD