Accords d'entreprise : Sidérurgie

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 19/12/2018
Avenant 1 révision à l'accord GPEC et le parcours de carrière tout au long de la vie professionnelle
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 18/02/2019
Accord collectif relatif à la négociation obligatoire au titre de l'année 2019 au sein de l'entreprise Aperam Stainless France
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 19/12/2018
Avenant à l'accord sur la couverture du risque décès et invalidité permanente accidentels de la vie professionnelle du 28 novembre 2012
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 19/12/2018
Accord collectif instituant un régime collectif et obligatoire de remboursement des frais santé au sein du Groupe Aperam
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 28/02/2019
Accord relatif au développement du dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 02/01/2019
Un accord sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 16/09/2019
Accord collectif relatif aux conditions et aux modalités de vote électronique pour les élections des membres des Comités Social et Economique de la Société Aperam Stainless France
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 26/09/2019
AVENANT 2 DE REVISION A L'ACCORD GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET COMPETENCES ET LE PARCOURS DE CARRIERE TOUT AU LONG DE LA VIE PROFESSIONNELLE CONCLU LE 22/12/2015
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 26/09/2019
Avenant 1 de révision à l'accord temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 26/09/2019
Avenant à l'accord sur la couverture du risque décès et invalidité permanente accidentels de la vie professionnelle du 28 novembre 2012
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 18/11/2019
PROTOCOLE D'ACCORD POUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL DE LA SOCIETE APERAM STAINLESS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 19/02/2020
Accord collectif relatif à la négociation obligatoire au titre de l'année 2020 au sein de l'entreprise Aperam Stainless France
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 19/10/2020
accord relatif à la gestion des oeuvres sociales CSEé ASF Isbergues
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 05/10/2020
Avenant n° 3 révision à l'accord Gestion Prévisionnelle des Emplois et Compétences et le parcours de carrière tout au long de la vie professionnelle conclu le 22/12/2015
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 05/10/2020
Avenant 2 de révision à l'accord Temps de travail conclu le 30/01/2017
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 29/03/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE NOUVELLE ORGANISATION DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE SAINT-DENIS
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 08/03/2021
Accord collectif relatif à la négociation obligatoire au titre de l'année 2021 au sein de l'entreprise Aperam Stainlss France
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 09/02/2022
Accord relatif à la gestion des oeuvres sociales et aux budgets du CSEé de l'établissement de St Denis
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 15/12/2021
Avenant n°1 de révision à l'accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes conclu le 1er décembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 22/02/2022
Accord relatif à la négociation obligatoire au titre de l'année 2022 au sein de l'entreprise Aperam Stainless France
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 10/02/2022
ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE ET SUR LES CONDITIONS AU TRAVAIL APERAM EN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 31/03/2022
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL EN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 01/10/2019
Protocole d'accord pré électoral pour les élections professionnelles des membres du CSE de l'établissement de Gueugnon
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 27/10/2022
L’ Accord de régime de prévoyance complémentaire obligatoire “Décès, Incapacité, Invalidité, Rente conjoint, Rente éducation” et “aides aux aidants”
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 22/11/2022
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'organisation du travail au sein de l'établissement de Saint-Denis
AVENANT