Accords d'entreprise : Sidérurgie

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MEDITERRANEE 16/12/2019
Accord portant sur les mesures salariales applicables dans les établissements d'ArcelorMittal Méditerranée en 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MEDITERRANEE 16/12/2019
3ème accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein d'ArcelorMittal Méditerranée
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MEDITERRANEE 22/09/2020
Accord relatif à la réorganisation du service GIP du site de Fos-sur-Mer
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MEDITERRANEE 03/12/2020
Accord portant sur les mesures salariales applicables dans les établissements d'ArcelorMittal Méditerranée en 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MEDITERRANEE 24/02/2021
3ème accord relatif à l'insertion professionnelle et au maintien dans l'emploi des travailleurs en situation de handicap au sein des établissements d'ArcelorMittal Méditerranée
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MEDITERRANEE 08/04/2021
Accord relatif à la mise en place du Télétravail au sein d'ArcelorMittal Méditérranée
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MEDITERRANEE 09/06/2021
Avenant N°1 à l'accord relatif à la réorganisation du service GIP du site de Fos-sur-Mer
AVENANT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MEDITERRANEE 08/12/2021
Accord portant sur les mesures salariales applicables dans les établissements d'ArcelorMittal Méditerranée en 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MEDITERRANEE 21/02/2022
Accord relatif à l'application d'une prime de progrès
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MEDITERRANEE 06/07/2022
Protocole d'accord pré-électoral des élections des membres du Comité Social et Economique du site de Saint-Chély d'Apcher d'ArcelorMittal Méditerranée du 18 au 19 octobre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MEDITERRANEE 02/11/2022
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place des Comités Sociaux Economiques (CSE) de Fos-sur-Mer et Saint-Chély-d'Apcher et du Comité Social Economique Central (CSEC) d'ArcelorMittal Méditerranée 11 juin 2018
AVENANT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MEDITERRANEE 01/12/2022
Avenant n° 1 relatif à la prorogation de l'accord du 1er janvier 2020 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MEDITERRANEE 07/12/2022
Accord portant sur les mesures salariales applicables dans les Etablissements d'ArcelorMittal Méditerranée en 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MEDITERRANEE 14/12/2022
Accord relatif au fonctionnement des Comités Sociaux Economiques de Fos-sur-Mer et Saint-Chély-d'Apcher et du Comité Social Economique Central d'ArcelorMittal Méditerranée
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MEDITERRANEE 13/02/2023
Accord relatif aux contreparties des temps des relèves, habillages/déshabillages d’ArcelorMittal méditerranée Site de Saint-Chély d’Apcher
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MEDITERRANEE 21/07/2023
Accord d'entreprise portant sur la définition de l'ancienneté et la prime d'ancienneté pour les salariés de la société ArcelorMittal Méditerranée
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MEDITERRANEE 12/12/2023
Accord portant sur les mesures salariales applicables dans les Etablissements d'ArcelorMittal Méditerranée en 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MEDITERRANEE 03/04/2024
Avenant relatif à l'accord prime de progrès
AVENANT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MEDITERRANEE 24/01/2025
Accord relatif à l'application d'une prime de progrès
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MEDITERRANEE 27/02/2025
Accord relatif aux astreintes et dérangements inopinés au sein d'ArcelorMittal Méditerranée site de Saint-Chély d'Apcher
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MEDITERRANEE 30/04/2025
Accord collectif relatif aux modalités de mise en oeuvre du régime de travail 2*8 - 3 équipes au service logistique expédition de l'établissement de Fos-sur-Mer
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MEDITERRANEE 26/02/2025
Accord collectif relatif à la mobilité dans le cadre du projet de réorganisation au sein de l'établissement de Fos-sur-Mer
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MEDITERRANEE 10/12/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein d'ArcelorMittal Méditerranée
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MEDITERRANEE 23/10/2025
Avenant n°1 A L’ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES ET DERANGEMENTS INOPINES AU SEIN D’ARCELORMITTAL MEDITERRANEE SITE DE SAINT-CHELY D’APCHER
AVENANT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MEDITERRANEE 09/02/2026
Avenant relatif aux contreparties des temps des relèves, habillages/déshabillages d'ArcelorMittal Méditerranée site de Saint-Chély d'Apcher
ACCORD