Accords d'entreprise : Sidérurgie
ASCOMETAL LES DUNES S.A.S
Accord d'entreprise ASCOMETAL LES DUNES S.A.S 27/09/2019
Accord d'Entreprise ASCOMETAL LES DUNES relatif aux Astreintes Techniques
ACCORD
Accord d'entreprise ASCOMETAL LES DUNES S.A.S 18/07/2022
accord d'entreprise ASCOMETAL Les Dunes relatif aux astreintes techniques
ACCORD
ASCOMETAL LES DUNES S.A.S.
Accord d'entreprise ASCOMETAL LES DUNES S.A.S. 11/10/2019
Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD
ASCOVAL
Accord d'entreprise ASCOVAL 30/08/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ASCOVAL SAINT SAULVE
Accord d'entreprise ASCOVAL SAINT SAULVE 05/05/2020
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 ASCOVAL SAINT SAULVE
ACCORD
AUBERT & DUVAL
Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL 29/10/2018
GESTION PREVISIONELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES OUVRIERS ET ATAM
ACCORD
BEFESA CIRCULAR ALLOYS FRANCE
Accord d'entreprise BEFESA CIRCULAR ALLOYS FRANCE 25/03/2024
Accord des Négociations Obligatoires Annuelles 2024-2025
ACCORD
Accord d'entreprise BEFESA CIRCULAR ALLOYS FRANCE 10/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise BEFESA CIRCULAR ALLOYS FRANCE 19/03/2025
ACCORD SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025-2026
ACCORD
BEFESA VALERA
Accord d'entreprise BEFESA VALERA 27/09/2017
UN AVENANT A L'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS COLLECTIVES ANNUELLES DU 10/03/2017
AVENANT
Accord d'entreprise BEFESA VALERA 28/03/2019
négociations collectives annuelles accord 2019/2020
ACCORD
Accord d'entreprise BEFESA VALERA 27/07/2021
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise BEFESA VALERA 28/03/2023
ACCORD SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 2024
ACCORD
BEFESA VALERA S.A.S
Accord d'entreprise BEFESA VALERA S.A.S 14/08/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT (PEPA) 2020
ACCORD
BEFESA VALERA SAS
Accord d'entreprise BEFESA VALERA SAS 01/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise BEFESA VALERA SAS 17/02/2022
ACCORD SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 2023
ACCORD
BRITISH STEEL FRANCE RAIL
Accord d'entreprise BRITISH STEEL FRANCE RAIL 28/12/2017
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE Applicable dans la société British France Rail SAS & British Steel France Rail Holdings
AVENANT
Accord d'entreprise BRITISH STEEL FRANCE RAIL 27/07/2018
Avenant n°20 à l'accord sur la réduction du temps de travail et de ses avenants
AVENANT
Accord d'entreprise BRITISH STEEL FRANCE RAIL 20/11/2018
accord relatif a la mise en place du comité social et économique (CSE) applicable à la socièté British Steel France rail SAS
ACCORD
Accord d'entreprise BRITISH STEEL FRANCE RAIL 22/02/2019
AVENANT N°21 A L'ACCORD SUR LA REDUCTION ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DE SES AVENANTS
AVENANT
Accord d'entreprise BRITISH STEEL FRANCE RAIL 15/05/2019
accord relatif aux mesures salariales 2019
ACCORD
Accord d'entreprise BRITISH STEEL FRANCE RAIL 25/07/2019
accord relatif à l'activité partielle applicable dans la société british steel france SAS et british steel france rail holdings SAS (activités rails)
ACCORD
Accord d'entreprise BRITISH STEEL FRANCE RAIL 09/10/2019
avenant n°22 à l'accord sur la réduction et l'organisation du temps de travail et de ses avenants
AVENANT
Accord d'entreprise BRITISH STEEL FRANCE RAIL 26/09/2019
accord de méthode dans le cadre du rachat
ACCORD
Accord d'entreprise BRITISH STEEL FRANCE RAIL 06/12/2019
avenant n°1 a l'accord de méthode dans le cadre du rachat
AVENANT
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