Accords d'entreprise : Sidérurgie

Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS 12/01/2024
Avenant à l'accord de substitution du 24 avril 2019 relatif à la prime vingt huitième et primes exceptionnelle
AVENANT

Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS 12/01/2024
Accord définition ancienneté et prime ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS 04/04/2024
Avenant n° 2 à l'accord de substitution du 24 avril 2019 relatif à la prime vingt huitaine et primes exceptionnelles
AVENANT

Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS 04/04/2024
accord d'entreprise relatif à l'adaptation de l'organisation du travail au contexte économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS 12/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA POURSUITE D'ACTIVITE DES SECTEURS ACIERIE ET LAMINOIR
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL LES DUNES S.A.S 29/04/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'ACCORD SUR LA ST ELOI CONCLU LE 4 NOVEMBRE 1991
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL LES DUNES S.A.S 29/04/2019
ACCORD SUBSTITUTION RELATIF A L'ACCORD ET SON AVENANT SUR LE TRAVAIL EN QUATRE EQUIPES SUR UN CYCLE DE DIX-NEUF POSTES ET DEMI CONCLUS LE 27 JUILLET 1989
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL LES DUNES S.A.S 29/04/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'ACCORD SUR LES JOURS FERIES CONCLU LE 29 NOVEMBRE 1979
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL LES DUNES S.A.S 29/04/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AU CONSTAT DU PROTOCOLE DE DISCUSSION RELATIF AU PASSAGE DE LA PAIE A L'ACTE A LA PAIE LISSEE CONCLU LE 7 SEPTEMBRE 2006
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL LES DUNES S.A.S 27/09/2019
Accord d'Entreprise ASCOMETAL LES DUNES relatif aux Astreintes Techniques
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL LES DUNES S.A.S 18/07/2022
accord d'entreprise ASCOMETAL Les Dunes relatif aux astreintes techniques
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL LES DUNES S.A.S. 11/10/2019
Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOVAL 30/08/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOVAL SAINT SAULVE 05/05/2020
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 ASCOVAL SAINT SAULVE
ACCORD

Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL 29/10/2018
GESTION PREVISIONELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES OUVRIERS ET ATAM
ACCORD

Accord d'entreprise BEFESA CIRCULAR ALLOYS FRANCE 25/03/2024
Accord des Négociations Obligatoires Annuelles 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise BEFESA CIRCULAR ALLOYS FRANCE 10/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BEFESA CIRCULAR ALLOYS FRANCE 19/03/2025
ACCORD SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025-2026
ACCORD

Accord d'entreprise BEFESA VALERA 27/09/2017
UN AVENANT A L'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS COLLECTIVES ANNUELLES DU 10/03/2017
AVENANT

Accord d'entreprise BEFESA VALERA 28/03/2019
négociations collectives annuelles accord 2019/2020
ACCORD

Accord d'entreprise BEFESA VALERA 27/07/2021
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise BEFESA VALERA 28/03/2023
ACCORD SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BEFESA VALERA S.A.S 14/08/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT (PEPA) 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BEFESA VALERA SAS 01/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BEFESA VALERA SAS 17/02/2022
ACCORD SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 2023
ACCORD