Accords d'entreprise : Sidérurgie

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MEDITERRANEE 10/12/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein d'ArcelorMittal Méditerranée
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MEDITERRANEE 23/10/2025
Avenant n°1 A L’ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES ET DERANGEMENTS INOPINES AU SEIN D’ARCELORMITTAL MEDITERRANEE SITE DE SAINT-CHELY D’APCHER
AVENANT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MEDITERRANEE 09/02/2026
Avenant relatif aux contreparties des temps des relèves, habillages/déshabillages d'ArcelorMittal Méditerranée site de Saint-Chély d'Apcher
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MEDITERRANEE 25/09/2025
Accord relatif à l'insertion professionnelle et au maintien dans l'emploi des travailleurs en situation de handicap au sein d'ArcelorMittal Méditerranée
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MEDITERRANEE 11/02/2026
Avenant n°2 à l'accord relatif à la réorganisation du service GIP du site de Fos-sur-Mer
AVENANT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MEDITERRANEE 03/07/2026
Protocole d'accord pré-electoral des élections des membres du Comité Social et Economique du site de Saint-Chély d'Apcher d'ArcelorMittal Méditerranée du 13 au 14 octobre 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MEDITERRANEE 10/12/2025
Accord portant sur les mesures salariales applicables dans les établissements d'ArcelorMittal Méditerranée en 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ASCODUNES 13/04/2026
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASCODUNES 13/04/2026
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT SYNDICAL ET A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASCODUNES 13/04/2026
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONTRIBUTIONS AU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASCODUNES 13/04/2026
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES
ACCORD

Accord d'entreprise ASCODUNES 13/04/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL 11/04/2023
Accord collectif portant sur les contributions patronales au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL CUSTINES-LE MARAIS 20/12/2018
Un Accord relatif à la mise en place du comité central d'entreprise de la société Ascometal Custines-Le Marais
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL CUSTINES-LE MARAIS SAS 22/05/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION CONCERNANT L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL CUSTINES-LE MARAIS SAS 23/05/2019
Un Accord de substitution à l'organisation des relèves poste opérations d'habillage 20 juillet 2012
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL CUSTINES-LE MARAIS SAS 23/05/2019
Un Accord d'établissement instituant un régime d'horaire réduit de fin de semaine
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL FOS-SUR-MER S.A.S 19/04/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AU REGIME DES CONGES PAYES ANNUELS
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL FOS-SUR-MER S.A.S 19/04/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AUX CONVENTIONS PARTICULIERES UGINE ACIERS
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL FOS-SUR-MER S.A.S 19/04/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES OEUVRES SOCIALES
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL FOS-SUR-MER S.A.S 19/04/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AU PANIER DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL FOS-SUR-MER S.A.S 19/04/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A LA CONTREPARTIE HABILLAGE DESHABILLAGE DOUCHE
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL FOS-SUR-MER S.A.S 19/04/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A LA COMPENSATION DES PERTES DE REMUNERATIONS CONSECUTIVES A DES CHANGEMENTS DE CYCLE
ACCORD

Accord d'entreprise Ascometal Custines - Le Marais 14/02/2024
Acoord collectif relatif à la prorogation des mandats du comité social et économique de l'établissement du marais de la société ascometal custines - le marais
ACCORD

Accord d'entreprise Ascometal Custines-Le Marais SAS Ets Marais 17/01/2024
Accord ancienneté et prime d'ancienneté
ACCORD