Accords d'entreprise : Sidérurgie

Accord d'entreprise NOVASCO 09/10/2024
prorogation des mandats des membres des comité sociaux et economiques
ACCORD

Accord d'entreprise NOVASCO 19/12/2024
ACCORD RELATIF SUR LA PRIME DE SAINT ELOY
ACCORD

Accord d'entreprise NOVASCO 27/12/2024
ACCORD RELATIF À LA REPRISE D’ACTIVITÉ DE L’ACIÉRIE EN JANVIER 2025
ACCORD

Accord d'entreprise NOVASCO 20/12/2024
ACCORD RELATIF AUX FRAIS DE TRANSPORT DU 20 DÉCEMBRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise NOVASCO 20/12/2024
ACCORD RELATIF SUR LA PRIME DE SAINT ELOI
ACCORD

Accord d'entreprise NOVASCO 20/12/2024
ACCORD RELATIF À L’INDEMNITÉ DE REPAS DE JOUR DU 20 DÉCEMBRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise NOVASCO 19/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise NOVASCO 20/12/2024
ACCORD RELATIF AUX FRAIS TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise NOVASCO 17/01/2025
accord sur le nombre et le perimètre de mise en place des etablissements
ACCORD

Accord d'entreprise NOVASCO 21/01/2025
ACCORD RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise NOVASCO 20/02/2025
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise NOVASCO 15/05/2025
MISE EN PLACE D'UN CSE CENTRAL D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise NOVASCO 16/05/2025
AVENANT DE CORRECTION A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D UN CSE CENTRAL D ENTREPRISE AU SEIN DE NOVASCO
AVENANT

Accord d'entreprise PANDROL 16/05/2019
avenant à l'accord TT mise en place astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise PANDROL 06/09/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE DU DROIT À LA DÉCONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise PANDROL 19/10/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL, A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET A LA NEGOCIATION D’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise PANDROL 30/10/2018
ACCORD RELATIF A LA MUSE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise PANDROL 08/11/2018
Protocoles d'accord préélectoral Elections professionnelles Raismes - Colombes
ACCORD

Accord d'entreprise PANDROL 07/11/2018
Protocole d'accord préélectoral Elections professionnelles Douai
ACCORD

Accord d'entreprise PANDROL 19/02/2019
AVENANT À L’ACCORD DU 11 FÉVRIER 2000 SUR LA RÉDUCTION COLLECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise PANDROL 21/02/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES ET LA PARITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PANDROL 30/10/2018
Accord relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise PANDROL 24/02/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 - PROTOCOLE D’ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise PANDROL 24/02/2021
protocole d'accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise pandrol 09/06/2020
avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un CET
AVENANT