Accords d'entreprise : Sidérurgie

Accord d'entreprise LAMINES MARCHANDS EUROPEENS - LME 05/03/2024
accord déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise LAMINES MARCHANDS EUROPEENS - LME 12/10/2023
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise LAMINES MARCHANDS EUROPEENS - LME 02/12/2025
Accord égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LAMINES MARCHANDS EUROPEENS - LME 05/02/2026
ACCORD NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise LIBERTY RAIL HAYANGE 13/04/2021
accord dérogatoire relatif aux mesures exceptionnelles de modifications soldes et placements des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise LIBERTY RAIL HAYANGE 22/07/2021
accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LIBERTY RAIL HAYANGE 01/07/2021
ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise LIBERTY RAIL Hayange 11/05/2021
NAO 2021 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise MARCEGAGLIA FOS-SUR-MER 27/01/2026
Accord NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise MARCEGAGLIA FOS-SUR-MER 16/04/2026
Accord Prime Carburant
ACCORD

Accord d'entreprise NOVASCO 14/10/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise NOVASCO 04/10/2024
ACCORD GARANTIES DE PREVOYANCE INCAPACITE INVALIDITE DECES
ACCORD

Accord d'entreprise NOVASCO 09/10/2024
prorogation des mandats des membres des comité sociaux et economiques
ACCORD

Accord d'entreprise NOVASCO 19/12/2024
ACCORD RELATIF SUR LA PRIME DE SAINT ELOY
ACCORD

Accord d'entreprise NOVASCO 27/12/2024
ACCORD RELATIF À LA REPRISE D’ACTIVITÉ DE L’ACIÉRIE EN JANVIER 2025
ACCORD

Accord d'entreprise NOVASCO 20/12/2024
ACCORD RELATIF AUX FRAIS DE TRANSPORT DU 20 DÉCEMBRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise NOVASCO 20/12/2024
ACCORD RELATIF SUR LA PRIME DE SAINT ELOI
ACCORD

Accord d'entreprise NOVASCO 20/12/2024
ACCORD RELATIF À L’INDEMNITÉ DE REPAS DE JOUR DU 20 DÉCEMBRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise NOVASCO 19/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise NOVASCO 20/12/2024
ACCORD RELATIF AUX FRAIS TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise NOVASCO 17/01/2025
accord sur le nombre et le perimètre de mise en place des etablissements
ACCORD

Accord d'entreprise NOVASCO 21/01/2025
ACCORD RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise NOVASCO 20/02/2025
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise NOVASCO 15/05/2025
MISE EN PLACE D'UN CSE CENTRAL D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise NOVASCO 16/05/2025
AVENANT DE CORRECTION A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D UN CSE CENTRAL D ENTREPRISE AU SEIN DE NOVASCO
AVENANT