Accords d'entreprise : Sidérurgie

Accord d'entreprise ITON SEINE 24/10/2019
Accord comité social économique CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ITON SEINE 07/10/2019
ACCORD RELATIF A L’EMPLOI DES JEUNES, DES SENIORS ET A L’INTER - GENERATIONNALITE
ACCORD

Accord d'entreprise ITON SEINE 13/03/2020
ACCORD DE LA NÉGOCIATION OBLIGATOIRE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ITON SEINE 18/03/2021
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ITON SEINE 15/04/2021
Avenant à l'accord CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ITON SEINE 24/02/2022
Accord de l'entreprise sur l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ITON SEINE 18/03/2022
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ITON SEINE 18/07/2022
Accord égalité femme homme 2022 2023 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ITON SEINE 06/03/2023
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ITON SEINE 11/09/2023
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation des membres du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ITON SEINE 03/01/2024
Anvenant n°3 à l'accord de l'entreprise sur l'organisation du temps de travail du 16 juillet 2013
AVENANT

Accord d'entreprise ITON SEINE 16/01/2024
Avenant à l'accord sur l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ITON SEINE 21/03/2024
Avenant 5 accord sur l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ITON SEINE 09/07/2024
Pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise ITON SEINE 16/10/2024
Compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ITON SEINE 17/12/2024
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ITON SEINE 21/02/2025
Avenant 6 accord temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ITON SEINE 13/03/2025
Avenant 7 à l'accord sur le temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ITON SEINE 24/06/2025
ACCORD DU 24 juin 2025 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE REBOND (APLDR)
ACCORD

Accord d'entreprise ITON SEINE 10/12/2025
Avenant accord temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise LAMINES MARCHANDS EUROPEENS 19/12/2018
ACCORD DE REVISION DE L ACCORD COMPETITIVITE AU SEIN DE LA SOCIETE LME
ACCORD

Accord d'entreprise LAMINES MARCHANDS EUROPEENS 19/02/2019
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise LAMINES MARCHANDS EUROPEENS 12/03/2019
ACCORD SALARIAL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LAMINES MARCHANDS EUROPEENS 08/03/2019
ACCORD SALARIAL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise iton seine 24/01/2024
NAO ITON SEINE BLOC 2
ACCORD