Accords d'entreprise : Sidérurgie

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 11/09/2025
Protocole d'accord spécifique portant sur les conditions d'organisation de la consultation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 12/12/2025
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 19/12/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 - PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LES MESURES SALARIALES ET L'EGALITE PROFESSIOINNELLE DES HOMMES ET DES FEMMES APPLICABLES DANS LES ETABLISSEMENTS DE LA SOCIETE INDUSTEEL FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 06/01/2026
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 06/01/2026
ACCORD DE SUBSTITUTION - MIS
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 13/03/2026
Avenant #2 à l 'accord sur les critères d'intéressement du personnel d'Industeel France, site du Creusot, aux performances de l 'entreprise, pour l'année 2026
AVENANT

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 12/01/2026
AVENANT A L’ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND AU SEIN D’INDUSTEEL FRANCE SITES DE LA LOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 30/06/2026
AVENANT A L’ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND AU SEIN D’INDUSTEEL FRANCE SITES DE LA LOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise ITON SEINE 21/03/2018
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ITON SEINE 25/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE SOCIETE ITON SEINE
ACCORD

Accord d'entreprise ITON SEINE 07/02/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE SOCIETE ITON SEINE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ITON SEINE 27/06/2019
ACCORD EGALITE HOMME FEMME 2019-2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise ITON SEINE 24/10/2019
Accord comité social économique CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ITON SEINE 07/10/2019
ACCORD RELATIF A L’EMPLOI DES JEUNES, DES SENIORS ET A L’INTER - GENERATIONNALITE
ACCORD

Accord d'entreprise ITON SEINE 13/03/2020
ACCORD DE LA NÉGOCIATION OBLIGATOIRE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ITON SEINE 18/03/2021
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ITON SEINE 15/04/2021
Avenant à l'accord CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ITON SEINE 24/02/2022
Accord de l'entreprise sur l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ITON SEINE 18/03/2022
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ITON SEINE 18/07/2022
Accord égalité femme homme 2022 2023 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ITON SEINE 06/03/2023
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ITON SEINE 11/09/2023
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation des membres du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ITON SEINE 03/01/2024
Anvenant n°3 à l'accord de l'entreprise sur l'organisation du temps de travail du 16 juillet 2013
AVENANT

Accord d'entreprise ITON SEINE 16/01/2024
Avenant à l'accord sur l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise iton seine 24/01/2024
NAO ITON SEINE BLOC 2
ACCORD