Accords d'entreprise : Sidérurgie

Accord d'entreprise FERROPEM 26/06/2018
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA PRIME ESTIVALE
ACCORD

Accord d'entreprise FERROPEM 11/07/2018
Protocole prime estivale (juin à septembre)
ACCORD

Accord d'entreprise FERROPEM 19/11/2018
avenant portant sur ASTREINTE MECANIQUE ET ELECTRIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise FERROPEM 18/01/2019
AVENANT ACCORD CONCERNANT LE REGIME COLLECTIF OBLIGATOIRE DE COMPLEMENTAIRE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise FERROPEM 02/10/2018
ACCORD ASTREINTE CONCERNANT LE PERSONNEL ENCADREMENT
ACCORD

Accord d'entreprise FERROPEM 29/10/2019
AVENANT ACCORD ASTREINTE ENCADREMENT
AVENANT

Accord d'entreprise FERROPEM 01/02/2021
Avenant accord établissement concernant le régime collectif, obligatoire de complémentaire santé
AVENANT

Accord d'entreprise FERROPEM 31/03/2021
Avenant accord d'astreinte
AVENANT

Accord d'entreprise FERROPEM 04/03/2022
Accord augmentation production poudre conditionnement
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE RAIL INDUSTRY 22/06/2020
accord collectif sur le teletravail
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE RAIL INDUSTRY 25/06/2020
AVENANT N°2 A L'ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE RAIL INDUSTRY 07/09/2020
AVENANT N°3 A L'ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE RAIL INDUSTRY 21/09/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE RAIL INDUSTRY 01/10/2020
ACCORD RELATIF AUX MESURES SALARIALES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE RAIL INDUSTRY 01/10/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE RAIL INDUSTRY 15/10/2020
AVENANT N° 4 A L'ACCORD RELATIF A L’ACTIVITÉ PARTIELLE
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE RAIL INDUSTRY 02/11/2020
avenant n°5 à l'accord relatif à l'activite partielle
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE RAIL INDUSTRY 15/12/2020
avenant n°23 à l'accord sur la reconduction et l'organisation du temps de travail et de ses avenants
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE RAIL INDUSTRY 15/12/2020
accord instituant un régime de prévoyance complémentaire obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE RAIL INDUSTRY s.a.s 23/04/2020
accord relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et de modification des dates de CP Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 12/03/2020
Protocole d'Accord portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 17/01/2024
Protocole d'accord portant sur les négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 29/11/2024
Protocole d'accord portant sur les négociations annuelle obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 12/12/2025
Protocle d'accord portant sur les négociations annuelles obligatoires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL 06/12/2023
ACCORD PORTANT SUR LES REGIMES D’ASTREINTES AU SEIN D’INDUSTEEL FRANCE SITES DE LA LOIRE
ACCORD