Accords d'entreprise : Sidérurgie

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SAS 06/12/2023
Avenant à l'accord collectif relatif au dispositif d'activité réduite pour le maintien en emploi de la société Erasteel Champagnole SAS
AVENANT

Accord d'entreprise ERASTEEL SAS 30/06/2023
Accord CET ERASTEEL SAS
ACCORD

Accord d'entreprise EVERTZ FRANCE SUD 13/03/2018
Avenant n° 4 à l'accord d'entreprise du 6 juillet 2011 relatif à l'harmonisation de la rémunération
AVENANT

Accord d'entreprise EVERTZ FRANCE SUD 03/07/2018
Avenant n° 2 à l'accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise EVERTZ FRANCE SUD 01/10/2018
Avenant n° 5 à l'accord d'entreprise du 6 juillet 2011 relatif à l'harmonisation de la rémunération
AVENANT

Accord d'entreprise EVERTZ FRANCE SUD 28/06/2019
NAO 2019 - Accord sur les salaires, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise EVERTZ FRANCE SUD 07/08/2020
Accord d'adaptation des règles des négociations obligatoires au sein de l'entreprise Evertz France Sud
ACCORD

Accord d'entreprise EVERTZ FRANCE SUD 17/09/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise EVERTZ FRANCE SUD 02/10/2020
NAO 2020 : Accord sur les salaires, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise EVERTZ FRANCE SUD 29/03/2021
Accord relatif à l'astreinte maintenance
ACCORD

Accord d'entreprise EVERTZ FRANCE SUD 05/10/2021
Accord NAO 2021 : Accord sur les salaires, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise EVERTZ FRANCE SUD 06/10/2022
NAO 2022 : Accord sur les salaires, le temps de travail, et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise EVERTZ FRANCE SUD 28/11/2022
Accord relatif à la modification du calcul de la prime d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise Erasteel SAS 18/12/2023
Accord d'entreprise - Modalités d'application de la prime d'ancienneté demeurant en lien avec le coefficient existant antérieurement à l'application de la convention Collective Nationale de la Métallurgie
ACCORD

Accord d'entreprise FERROGLOBE FRANCE 30/12/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU RÉGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE « REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTÉ » Du 03/10/2006 Des salariés de FERROGLOBE France établissement de MONTRICHER Ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l’ANI du
AVENANT

Accord d'entreprise FERROGLOBE FRANCE 13/05/2025
ACCORD D’ASTREINTE DE LA MAINTENANCE OPERATIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise FERROGLOBE FRANCE 30/10/2025
202510 AVENANT ACCORD SANTE non art 2-1 et 2-2 ANG et ST BERON
AVENANT

Accord d'entreprise FERROGLOBE FRANCE 29/10/2025
AVENANT FRAIS DE SANTÉ hors art 2.1 & 2.2 ANI du 17/11/2017
ACCORD

Accord d'entreprise FERROGLOBE FRANCE 15/01/2026
Avenant N°5 accord d'organisation d'astreinte pour le service entretien
AVENANT

Accord d'entreprise FERROGLOBE FRANCE 15/01/2026
avenant N°1 de l'accord d'astreinte personnel encadrement
AVENANT

Accord d'entreprise FERROGLOBE FRANCE 24/03/2026
Accord collectif d'entreprise relatif au regime collectif de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise FERROGLOBE FRANCE 27/10/2025
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU RÉGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE « REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTÉ » Du 03/10/2006 Des salariés de FERROGLOBE France établissement de MONTRICHER Ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l’ANI du
AVENANT

Accord d'entreprise FERROGLOBE MANGANESE FRANCE 24/09/2018
Accord autorisant le vote par voie électronique
ACCORD

Accord d'entreprise FERROGLOBE MANGANESE FRANCE 04/10/2018
Protocole d'accord à l'élection des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise FERROGLOBE MANGANESE FRANCE 23/01/2019
Accord relatif à l'organisation et au fonctionnement du Comité social et économique
ACCORD