Accords d'entreprise : Sidérurgie

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 03/03/2023
Accord Collectif d'Adhésion aux Dispositifs Frais de Santé du Groupe ArcelorMittal en France
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 28/06/2023
Avenant relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 05/06/2023
Protocole d'accord préélectoral Election des membres du Comité Social et Economique lndusteel sites de la Loire-année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 08/09/2023
Accord relatif à l'impact de la nouvelle convention collective nationale de la métallurgie pour la société Industeel France (13ème mois, prime vacances, ancienneté)
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 12/06/2023
Protocole d'accord préélectoral Election des membres du Comité Social et Economique de l'établissement du Creusot - année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 07/04/2023
ACCORD RELATIF A L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL AU SEIN D'INDUSTEEL FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 07/04/2023
Accord relatif au dialogue social au sein d'Industeel France
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 22/12/2023
Négociation Annuelle Obligatoire 2024 - Protocole d'Accord portant sur les mesures salariales et l'égalité professionnelle des hommes et des femmes applicables dans les établissements de la Société Industeel France
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 10/01/2023
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 07/04/2023
Accord relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques et du comité social et économique central au sein d'Industeel France
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 27/03/2024
Avenant à l’accord sur les critères d’intéressement du personnel d’Industeel France, sites de la Loire, aux performances de l’entreprise pour l’année 2024
AVENANT

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 24/10/2024
Accord Idusteel France relatif à l'introduction d'une grille salariale et à la définition d'une politique salariale relative aux parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 16/05/2025
Accord d'Intéressement du personnel d'Industeel France aux performances de l'entreprise pour les années 2025-2026-2027
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 13/06/2025
Avenant #1 à l'accord sur les critère d'intéressement du personnel d'Industeel France, site du Creusot, aux performances de l'entreprise, pour l'année 2025
AVENANT

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 15/07/2025
Accord portant sur l'inclusion et la qualité de vie et des conditions de travail dans les établissements de la société Industeel France
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 11/09/2025
Protocole d'accord spécifique portant sur les conditions d'organisation de la consultation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 12/12/2025
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 19/12/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 - PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LES MESURES SALARIALES ET L'EGALITE PROFESSIOINNELLE DES HOMMES ET DES FEMMES APPLICABLES DANS LES ETABLISSEMENTS DE LA SOCIETE INDUSTEEL FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 06/01/2026
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 06/01/2026
ACCORD DE SUBSTITUTION - MIS
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 13/03/2026
Avenant #2 à l 'accord sur les critères d'intéressement du personnel d'Industeel France, site du Creusot, aux performances de l 'entreprise, pour l'année 2026
AVENANT

Accord d'entreprise ITON SEINE 21/03/2018
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ITON SEINE 25/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE SOCIETE ITON SEINE
ACCORD

Accord d'entreprise ITON SEINE 07/02/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE SOCIETE ITON SEINE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ITON SEINE 27/06/2019
ACCORD EGALITE HOMME FEMME 2019-2020-2021
ACCORD