Accords d'entreprise : Sidérurgie

Accord d'entreprise INDUSTEEL 06/12/2023
ACCORD PORTANT SUR L’ADAPTATION DE CERTAINES MODALITES EN MATIERE D’INDEMNISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DE PRIMES POUR LES SALARIES D’INDUSTEEL FRANCE SITES DE LA LOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 28/02/2019
ACCORD PORTANT SUR LA MOBILITE ENTRE INDUSTEEL SAINT CHAMOND ET INDUSTEEL CHATEAUNEUF
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 03/12/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES D'INDUSTEEL FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 11/12/2019
ACCORD INTERENTREPRISES ARTICLE R.2312-44 2° DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 08/01/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 27/04/2021
ACCORD DE METHODE RELATIF AU PROCESSUS DE DIALOGUE SOCIAL DANS LE CADRE DU PROJET DE CESSION D INDUSTEEL
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 23/01/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 27/01/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 01/10/2021
ACCORD 2021 2022 SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES D'INDUSTEEL FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 13/04/2022
ACCORD PORTANT SUR LE TELETRAVAIL CHOISI INDUSTEEL FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 03/03/2023
Accord Collectif d'Adhésion aux Dispositifs Frais de Santé du Groupe ArcelorMittal en France
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 28/06/2023
Avenant relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 05/06/2023
Protocole d'accord préélectoral Election des membres du Comité Social et Economique lndusteel sites de la Loire-année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 08/09/2023
Accord relatif à l'impact de la nouvelle convention collective nationale de la métallurgie pour la société Industeel France (13ème mois, prime vacances, ancienneté)
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 12/06/2023
Protocole d'accord préélectoral Election des membres du Comité Social et Economique de l'établissement du Creusot - année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 07/04/2023
ACCORD RELATIF A L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL AU SEIN D'INDUSTEEL FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 07/04/2023
Accord relatif au dialogue social au sein d'Industeel France
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 22/12/2023
Négociation Annuelle Obligatoire 2024 - Protocole d'Accord portant sur les mesures salariales et l'égalité professionnelle des hommes et des femmes applicables dans les établissements de la Société Industeel France
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 10/01/2023
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 07/04/2023
Accord relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques et du comité social et économique central au sein d'Industeel France
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 27/03/2024
Avenant à l’accord sur les critères d’intéressement du personnel d’Industeel France, sites de la Loire, aux performances de l’entreprise pour l’année 2024
AVENANT

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 24/10/2024
Accord Idusteel France relatif à l'introduction d'une grille salariale et à la définition d'une politique salariale relative aux parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 16/05/2025
Accord d'Intéressement du personnel d'Industeel France aux performances de l'entreprise pour les années 2025-2026-2027
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 13/06/2025
Avenant #1 à l'accord sur les critère d'intéressement du personnel d'Industeel France, site du Creusot, aux performances de l'entreprise, pour l'année 2025
AVENANT

Accord d'entreprise INDUSTEEL FRANCE 15/07/2025
Accord portant sur l'inclusion et la qualité de vie et des conditions de travail dans les établissements de la société Industeel France
ACCORD