Accords d'entreprise : Sidérurgie

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 01/03/2019
ACCORD PORTANT ATTRIBUTION D UNE PRIME DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 16/12/2020
ACCORD APLD
ACCORD

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 16/03/2021
ACCORD INSTITUANT LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 14/06/2021
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 03/02/2022
ACCORD INSTITUANT LES HORAIRES REDUITS DE FIN DE SEMAINE OU EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 08/04/2022
ACCORD DE NUIT ANNEES 2022 ET 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 22/07/2022
AVENANT ACCORD MISE EN PLACE HORAIRE REDUIT FIN DE SEMAINE OU EQUIPES DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 14/12/2022
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE SOCIETE ERASTEEL CHAMPAGNOLE
ACCORD

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 14/12/2022
AVENANT ACCORD INSTITUANT LA MISE EN PLACE D'HORAIRE REDUIT DE FIN DE SEMAINE OU EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 16/12/2022
PV DESACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 14/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DISPOSITIF D'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI DE LA SOCIETE ERASTEEL CHAMPAGNOLE
ACCORD

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 14/06/2023
AVENANT A L'ACCORD INSTITUANT LA MISE EN PLACE D'HORAIRE REDUIT DE FIN DE SEMAINE OU EQUIPES DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 30/06/2023
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 30/06/2023
Accord relatif au régime collectif et obligatoire de "remboursement de frais de santé"
ACCORD

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 30/06/2023
Accord relatif au régime collectif et obligatoire de Prévoyance « incapacité, invalidité, décès »
ACCORD

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 06/07/2023
Avenant à l’accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 19/09/2023
ACCCORD RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 29/09/2023
Accord collectif relatif au "Forfait Mobilités Durables"
ACCORD

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 12/01/2024
Accord instituant le travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 28/11/2024
Avenant n°2 à l'accord du 14 décembre 2022 relatif au dispositif d'activité réduite pour le maintien dans l'emploi de la société Erasteel Champagnole
AVENANT

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 11/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 17/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 07/02/2025
Accord RCR
ACCORD

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 17/06/2025
Avenant N°2 accord intéressement
AVENANT

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 21/05/2026
Accord égalité professionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD