Accords d'entreprise : Sidérurgie

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 16/12/2022
PV DESACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 14/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DISPOSITIF D'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI DE LA SOCIETE ERASTEEL CHAMPAGNOLE
ACCORD

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 14/06/2023
AVENANT A L'ACCORD INSTITUANT LA MISE EN PLACE D'HORAIRE REDUIT DE FIN DE SEMAINE OU EQUIPES DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 30/06/2023
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 30/06/2023
Accord relatif au régime collectif et obligatoire de "remboursement de frais de santé"
ACCORD

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 30/06/2023
Accord relatif au régime collectif et obligatoire de Prévoyance « incapacité, invalidité, décès »
ACCORD

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 06/07/2023
Avenant à l’accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 19/09/2023
ACCCORD RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 29/09/2023
Accord collectif relatif au "Forfait Mobilités Durables"
ACCORD

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 12/01/2024
Accord instituant le travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 28/11/2024
Avenant n°2 à l'accord du 14 décembre 2022 relatif au dispositif d'activité réduite pour le maintien dans l'emploi de la société Erasteel Champagnole
AVENANT

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 11/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 17/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 07/02/2025
Accord RCR
ACCORD

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SA 17/06/2025
Avenant N°2 accord intéressement
AVENANT

Accord d'entreprise ERASTEEL CHAMPAGNOLE SAS 06/12/2023
Avenant à l'accord collectif relatif au dispositif d'activité réduite pour le maintien en emploi de la société Erasteel Champagnole SAS
AVENANT

Accord d'entreprise ERASTEEL SAS 30/06/2023
Accord CET ERASTEEL SAS
ACCORD

Accord d'entreprise EVERTZ FRANCE SUD 13/03/2018
Avenant n° 4 à l'accord d'entreprise du 6 juillet 2011 relatif à l'harmonisation de la rémunération
AVENANT

Accord d'entreprise EVERTZ FRANCE SUD 03/07/2018
Avenant n° 2 à l'accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise EVERTZ FRANCE SUD 01/10/2018
Avenant n° 5 à l'accord d'entreprise du 6 juillet 2011 relatif à l'harmonisation de la rémunération
AVENANT

Accord d'entreprise EVERTZ FRANCE SUD 28/06/2019
NAO 2019 - Accord sur les salaires, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise EVERTZ FRANCE SUD 07/08/2020
Accord d'adaptation des règles des négociations obligatoires au sein de l'entreprise Evertz France Sud
ACCORD

Accord d'entreprise EVERTZ FRANCE SUD 17/09/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise EVERTZ FRANCE SUD 02/10/2020
NAO 2020 : Accord sur les salaires, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise Erasteel SAS 18/12/2023
Accord d'entreprise - Modalités d'application de la prime d'ancienneté demeurant en lien avec le coefficient existant antérieurement à l'application de la convention Collective Nationale de la Métallurgie
ACCORD