Accords d'entreprise : Télécommunications sans fil

Accord d'entreprise ALCATEL-LUCENT INTERNATIONAL 17/11/2017
ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ANNEE 2018 - ETABLISSEMENT DE PARIS-SACLAY
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL-LUCENT INTERNATIONAL 19/01/2018
Accord portant sur l'information du CE et du CHSCT relative à la modification du règlement intérieur de l'établissement de Paris-Saclay au sein de la société Alcatel-Lucent International
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL-LUCENT INTERNATIONAL 13/06/2018
Accord de Groupe favorisant l'insertion professionnelle des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL-LUCENT INTERNATIONAL 10/09/2018
Accord collectif relatif à la mise en place du travail en horaires décalés au sein de la société Alcatel-Lucent International Groupe Nokia
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL-LUCENT INTERNATIONAL 21/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein d'Alcatel-Lucent International
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL-LUCENT INTERNATIONAL 02/01/2019
Accord sur l'augmentation du nombre de délégués syndicaux par organisation syndicale reconnue représentative au sein de l'établissement de Nokia Paris-Saclay à l'issue des électio
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL-LUCENT INTERNATIONAL 01/02/2019
Accord sur l'aménagement du temps de travail pour l'année 2019 pour l'établissement de Nokia Paris-Saclay
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL-LUCENT INTERNATIONAL 02/12/2019
Accord sur l'aménagement du temps de travail pour l'année 2020 pour l'établissement de Nokia Paris-Saclay
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL-LUCENT INTERNATIONAL 03/04/2020
Accord d’Entreprise Relatif à la Prise du Reliquat des Congés Payés Acquis sur la Période 2018/2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL-LUCENT INTERNATIONAL 04/12/2020
Accord sur l'aménagement du temps de travail pour l'année 2021 pour l'établissement de Nokia Paris-Saclay
ACCORD

Accord d'entreprise ATC FRANCE 19/11/2020
Accord collectif portant sur le régime de garanties collectives obligatoires « Frais de santé » au sein de la société ATC France
ACCORD

Accord d'entreprise ATC FRANCE 19/11/2020
accord collectif prévoyance 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BIRDZ 12/10/2018
Accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail de la société BIRDZ
ACCORD

Accord d'entreprise BIRDZ 16/03/2020
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TELECOM 18/01/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE 2017 - REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TELECOM 12/04/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TELECOM 27/03/2018
Accord de mise en place et fonctionnement du CSE et CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TELECOM 08/04/2019
INSERTION ET LE MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TELECOM 10/05/2019
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TELECOM 07/10/2019
ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TELECOM 13/01/2020
ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE 2019 - RÉMUNÉRATION, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TELECOM 12/02/2020
ACCORD RELATIF AUX INDICATEURS ET A LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES
ACCORD

Accord d'entreprise CELLNEX FRANCE SAS 09/12/2020
Avenant n°2 à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise E MESSAGE WIRELESS INFORMATION SERVICES FRANCE 09/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise E*MESSAGE WIRELESS INFORMATION SERVICES FRANCE 14/01/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EURO-INFORMATION TELECOM 02/08/2018
Accord d'entreprise relatif au don de jours
ACCORD

Accord d'entreprise EURO-INFORMATION TELECOM 03/05/2018
Avenant de prorogation de l'accord d'entreprise sur le don de jours du 07 mai 2015
AVENANT

Accord d'entreprise FOLIATEAM OPERATEUR 07/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SFR 20/04/2018
Un accord relatif à la reconnaissance du Groupe Altice France et au renouvellement du Comité de groupe
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SFR 20/04/2018
Un accord relatif au fonctionnement du Comité de Groupe Altice France et à la négociation collective au niveau du groupe
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE TELECOM 09/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE TELECOM 28/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise M6 Digital Services 30/01/2020
Accord sur les Congés la Durée et l'Organisation du Travail
ACCORD

Accord d'entreprise M6 WEB 08/11/2018
Accord de substitution de la Société M6 WEB
ACCORD

Accord d'entreprise M6 WEB 14/12/2018
Accord de transition dans le cadre du transfert des activités du Pôle 6Play / Innovation de la société M6 WEB à la société M6 Distribution en application de l'article L.2261-14-2
ACCORD

Accord d'entreprise NET AND YOU 15/03/2019
accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise NETSIZE 05/12/2017
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NETSIZE 31/01/2019
Accord de réduction des mandats des membres de la délégation unique du personnel et des membres du CHSCT de la société Netsize SA
ACCORD

Accord d'entreprise NETSIZE 14/03/2019
Accord sur la représentation du personnel au sein de Netsize SA
ACCORD

Accord d'entreprise NETSIZE SA 08/10/2018
Accord en faveur de l'egalité entre les femmes et les hommes au sein de Netsize SA
ACCORD

Accord d'entreprise NEXLOOP FRANCE 17/12/2020
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société NEXLOOP
ACCORD

Accord d'entreprise NOKIA SOLUTIONS AND NETWORKS FRANCE 21/12/2017
AVENANT N° 4 A L'ACCORD RELATIF A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE (PREVOYANCE/FRAIS MEDICAUX)
AVENANT

Accord d'entreprise NOKIA SOLUTIONS AND NETWORKS FRANCE 30/04/2018
Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE CARAIBE 28/06/2019
ACCORD POUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE CARAIBE 28/06/2019
ACCORD POUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SFR - INTERNATIONAL CARRIER SERVICES 13/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE - SFR ICS
ACCORD

Accord d'entreprise SFR SA 17/06/2018
Accord de méthode et de calendrier sur la consultation du CCE de L'UES SFR sur les orizntations stratégiques (art. L.2323-10 du code du travail )
ACCORD

Accord d'entreprise SFR SA 22/06/2018
accord méthode et de reconduction de l'accord New Deal du 3 août 2016
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE 19/06/2020
Avenant du 19 juin 2020 à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de COMPLETEL du 19 juillet 2012
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE 19/06/2020
Avenant du 19 juin 2020 à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'UES YPSO du 21 janvier 2008 et ses avenants
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE 19/06/2020
Avenant du 19 juin 2020 à l'accord relatif à la création d'un compte épargne-temps au sein de SFR SA et de SRR du 13 juillet 2011
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE 30/09/2020
Avenant à l’accord relatif au Plan de Rémunération Variable des Chargés de Relations Patrimoine de la Direction Réseau et Systèmes d’Information dans le cadre de la NAO de l’UES SFR pour l’année 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - 22/09/2017
Un accord fixant les conditions des engagements respectifs de la société SFR SA, la société SFR Service Client SAS et de la société Intelcia SA d'une part, et les organisations syndicales repré
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - 14/06/2018
accord relatif à l'adaptation du statut conventionnel des ex collaborateurs de la société SBS en matière de classifications, de structures de rémunération et de temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - 22/11/2018
Avenant à l’accord d’entreprise en faveur de l’Emploi, de l’Intégration et du Maintien dans l’emploi des salariés en situation de handicap pour les années 2015 à 2018
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - 22/06/2018
avenant à l'accord GPEC du 1er février 2017 du pôle Télécom d'Altice France
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - 22/11/2018
avenant aux accords des 19 juin 1998 et 25 mai 2012 portant reconnaissance s'une unité économique et sociale SFR, et actant de l'intégration de la SMR
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - 15/11/2018
avenant n°2 à l'accord GPEC du 1er février 2017 du pôle Télécom d'Altice France
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - 22/11/2018
accord relatif au PRV de la Division Services Opérateurs dans le cadre de la NAO de l'UES SFR pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - 22/11/2018
accord relatif au PRV des directions commerciales B2B applicable aux collaborateurs de l'UES SFR dans le cadre de la NAO de l'UES SFR
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - 14/11/2018
ACCORD DE METHODE/CALENDRIER RELATIF A L’ENTREE EN NEGOCIATIONS EXCLUSIVES AVEC LE FUTUR INVESTISSEUR ET A LA REPARTITION DE LA PARTICIPATION DE CELUI-CI
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - 11/03/2019
accord relatif au Dialogue Social au sein de l'UES SFR
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - 23/05/2019
accord sur l'égalité professionnelle et la conciliation vie professionnelle - vie privée
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - 19/07/2019
Accord relatif à l'adaptation du statut conventionnel des ex-collaborateurs de la société 2 SIP (ex Connect Assistance)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - 20/11/2019
Accord relatif au Plan de Rémunération Variable de la Division Services et Opérateurs dans le cadre de la NAO de l'UES SFR pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - 04/12/2019
Accord Mécénat de Compétences au sein de l'UES SFR
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - 22/11/2018
Avenant à l’accord d’entreprise en faveur de l’Emploi, de l’Intégration et du Maintien dans l’emploi des salariés en situation de handicap pour les années 2015 à 2018
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - 04/12/2019
Accord Mécénat de Compétences au sein de l'UES SFR
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - 20/12/2019
accord relatif au Plan de Rémunération Variable des Commerciaux de la SMR dans le cadre de la NAO de l’UES SFR pour l’année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - 31/01/2020
accord relatif au Plan de Rémunération Variable des Chargés de Relations Patrimoine de la Direction Réseau et Systèmes d’Information dans le cadre de la NAO de l’UES SFR pour l’année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - 31/01/2020
accord relatif au Plan de Rémunération Variable des Chargés de Relations Patrimoine de la Direction Réseau et Systèmes d’Information dans le cadre de la NAO de l’UES SFR pour l’année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - 08/05/2020
Accord d'accompagnement dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire liée à l'épidémie Covid-19 au sein du groupe Altice France Pôle Telecom
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR 12/04/2019
ACCORD RELATIF AU PLAN DE REMUNERATION VARIABLE DES CHARGES DE RELATIONS PATRIMOINE DE LA DIRECTION RESEAU ET SYSTEMES D'INFORMATION DANS LE CADRE DE LA NAO DE L'UES SFR POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR 11/04/2019
ACCORD RELATIF A L’ADAPTATION DU STATUT CONVENTIONNEL DES EX-COLLABORATEURS DE LA SOCIETE NUMERGY
ACCORD

Accord d'entreprise T D F 23/05/2018
Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail au sein de TDF SAS 2018-2021
ACCORD

Accord d'entreprise T D F 20/11/2018
Accord relatif à la gestion des emplois, des compétences et à l'accompagnement des évolutions de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise T D F 09/01/2019
Accord relatif au Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise T D F 09/01/2019
Accord relatif à la subvention de fonctionnement du CSE et au financement des activités sociales et culturelles
ACCORD

Accord d'entreprise T D F 09/01/2019
Accord relatif au cadre de la représentation du personnel des délégués du personnel en Nouvelle-Calédonie et Polynésie
ACCORD

Accord d'entreprise T D F 19/02/2019
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire à TDF SAS pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise T D F 11/07/2019
accord sur les mesures d'accompagnement des salariés de TDF dans le cadre de l'évolution d'organisation de la Direction du Pilotage des Réseaux et de la Tour Eiffel
ACCORD

Accord d'entreprise T D F 07/11/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et les mesures relatives à la parentalité au sein de TDF SAS 2020-2022
ACCORD

Accord d'entreprise T D F 07/02/2020
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire à TDF SAS pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TDF 09/01/2019
Accord de réduction des mandats en cours des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise TELEFONICA GLOBAL SOLUTIONS FRANCE 29/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise UES SFR 27/09/2017
Un accord relatif à l'adaptation du statut conventionnel des ex-collaborateurs de la société Completel
ACCORD

Accord d'entreprise UES SFR 06/11/2017
Un accord relatif au plan de rémunération variable de la Division Services Opérateurs dans le cadre de la NAO pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise UES SFR 20/12/2017
Un accord relatif au plan de rémunération variable des Chargés de Relations Patrimoine de la Direction des Réseaux dans le cadre de la NAO pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise UES SFR 16/05/2018
Un accord relatif à l'adaptation du statut conventionnel des ex-collaborateurs de la société Omea Telecom
ACCORD

Accord d'entreprise UES SFR 13/04/2018
Un accord relatif au plan de rémunération variable des commerciaux boutiques LTB-R de la SRR dans le cadre de la NAO pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise UES SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - 12/03/2018
Un accord relatif au plan de rémunération variable des Directions Commerciales B2B applicable aux collaborateurs de l'UES SFR dans le cadre de la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ZEOP MOBILE 27/03/2019
adhesion société zeop mobile à l'ues zeop
ACCORD

Accord d'entreprise e*Message Wireless Information Services France 17/05/2018
Accord collectif d'entreprise relatif aux astreintes
ACCORD