Accords d'entreprise : Traitement de données, hébergement et activités connexes

Accord d'entreprise SOLUTIONS 30 IT FRANCE 22/12/2025
l'égalité professionnelle femme homme
ACCORD

Accord d'entreprise SOLUTIONS INFORMATIQUES SERVICES 24/06/2024
ACCORD ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SPACEABLE 13/12/2022
Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours et à l'accomplissement d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SPC - SOCIETE DES PHARMACIENS DU CENTRE 20/06/2025
Accord d'entreprise relatif à la réduction du temps de travail et au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE CLOUD SERVICES 13/12/2018
Accord à durée déterminée de mise en place de la Commission relative à la Santé au travail de SPIE Cloud Services
ACCORD

Accord d'entreprise SPL XDEMAT 22/12/2023
Accord collectif relatif à l'horaire individualisé
ACCORD

Accord d'entreprise SPL-XDEMAT 26/07/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif aux horaires individualisés
AVENANT

Accord d'entreprise SPS FRANCE & BENELUX SAS 30/11/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SPS FRANCE & BENELUX SAS 07/12/2022
AVENANT DE RECONDUCTION DE L'ACCORD COLLECTIF D'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise SPS FRANCE & BENELUX SAS 06/11/2023
ACCORD COLLECTIF DE PROROGATION DES MANDATS AU SEIN DE LA SOCIETE SPS FRANCE & BENELUX
ACCORD

Accord d'entreprise SPS FRANCE & BENELUX SAS 21/12/2023
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE SPS FRANCE & BENELUX
ACCORD

Accord d'entreprise SPS FRANCE & BENELUX SAS 09/11/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SPS FRANCE & BENELUX SAS 09/12/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise STATITEC 29/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DU RECOURS AU FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise STEPHYA CONCEPTS 15/07/2019
Accord collectif sur l'organisation et la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise STEPHYA CONCEPTS 04/05/2020
Accord relatif aux congés payés dans le cadre des mesures prises dans la lutte contre l'épidémie de covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise STET 23/09/2019
ACCORD DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX AVANTAGES, REMUNERATION, CONGES, ABSENCES ET INDEMNITES EN DATE DU 30 MARS 2017
ACCORD

Accord d'entreprise STET 24/09/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION ET L’AMELIORATION DES FINS DE CARRIERES DES SENIORS AU SEIN DE LA SOCIETE STET
ACCORD

Accord d'entreprise STET 03/09/2020
Accord de méthode à durée déterminée sur la procédure de co-construction et de négociation d'un accord sur le télétravail comme outil de changement organisationnel au sein de STET
ACCORD

Accord d'entreprise STET 03/09/2020
Accord NAO 2020-Rémunération - temps de travail - répartition de la valeur ajoutée et l’égalité professionnelle - qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise STET 29/03/2021
Accord NAO 2021 Rémunération, temps de travail, répartition de la valeur ajoutée, égalité professionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise STET 28/04/2021
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise STET 25/02/2022
Accord NAO 2022 Rémunération, temps de travail, répartition de la valeur ajoutée, égalité professionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise STET 29/04/2022
Accord relatif à la durée du travail, sur le droit à la déconnexion, aux astreintes au sein de STET - Avenant n°1
AVENANT

Accord d'entreprise Sport Heroes 28/12/2021
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD