Accords d'entreprise : Traitement de données, hébergement et activités connexes

Accord d'entreprise STET 28/09/2023
ACCORD SUR LE PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise STET 21/11/2023
Accord de révision de l’Accord relatif aux avantages, rémunération, congés, absences et indemnités en date du 30 mars 2017
AVENANT

Accord d'entreprise STET 27/02/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise STET 30/09/2024
Accord relatif au Télétravail révisé par avenant n°3 en date du 30 septembre 2024
AVENANT

Accord d'entreprise STET 18/12/2024
Accord Prévoyance - Régime de garanties collectives "Incapacité - Invalidité - Décès"
ACCORD

Accord d'entreprise STET 18/12/2024
Accord collectif instituant un régime de garanties collectives obligatoires "Frais de santé"
ACCORD

Accord d'entreprise STET 26/02/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STET 09/03/2026
Accord portant sur le partage de la valeur en cas d’augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal
ACCORD

Accord d'entreprise STET 09/03/2026
Accord NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise STIC INFORMATIQUE 22/11/2024
Accord d'entreprise à la négociation annuelle sur les salaires effectifs 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SUITE LOGIQUE 04/02/2021
Avenant n°1a l'accord de l'entreprise relatif à la mise en oeuvre du dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
AVENANT

Accord d'entreprise SUITE LOGIQUE (MAT1ERE) 15/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise SVP SIRH 27/10/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE DE SVP SIRH
ACCORD

Accord d'entreprise SVP SIRH 06/11/2023
Accord Egalité professionnelle Femme-Homme
ACCORD

Accord d'entreprise SVP SIRH 17/07/2025
Accord sur la mise en place de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SWISS POST SOLUTIONS 28/05/2019
Accord collectif d'égalité professionnelle entre hommes et femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SWISS POST SOLUTIONS 28/05/2019
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise SWISS POST SOLUTIONS 01/12/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SWISS POST SOLUTIONS 05/07/2022
AVENANT DE RECONDUCTION DE L'ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES SENIORS
AVENANT

Accord d'entreprise SWISS POST SOLUTIONS 24/11/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SYNERCAM 03/04/2020
ACCORD DEROGATOIRE FIXATION DES CONGES - COVID
ACCORD

Accord d'entreprise SYNERCAM 06/07/2020
Accord relatif à la prévention des risques professionnels définis à l'article L.4161-1 du code du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SYNERCAM 03/11/2021
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SYNERCAM 22/12/2023
Accord sur le travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise SYNERCAM 17/01/2025
accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD