Accords d'entreprise : Traitement de données, hébergement et activités connexes

Accord d'entreprise STET 29/03/2021
Accord NAO 2021 Rémunération, temps de travail, répartition de la valeur ajoutée, égalité professionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise STET 28/04/2021
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise STET 25/02/2022
Accord NAO 2022 Rémunération, temps de travail, répartition de la valeur ajoutée, égalité professionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise STET 29/04/2022
Accord relatif à la durée du travail, sur le droit à la déconnexion, aux astreintes au sein de STET - Avenant n°1
AVENANT

Accord d'entreprise STET 28/11/2022
Avenant n°1 de révision à l’Accord Relatif au Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise STET 16/12/2022
Avenant n°2 à l'Accord relatif à la Durée du Travail, sur le Droit à la Déconnexion, aux Astreintes au Sein de STET, révisé par avenant n°1 en date du 29/04/2022
AVENANT

Accord d'entreprise STET 16/03/2023
Accord NAO 2023 Rémunération, temps de travail, répartition de la valeur ajoutée, égalité professionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise STET 03/07/2023
Avenant n°2 de révision à l'Accord Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise STET 02/08/2023
Accord relatif au Compte Epargne-Temps révisé par avenant n°2
AVENANT

Accord d'entreprise STET 28/09/2023
ACCORD COLLECTIF ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE POUR L’ELECTION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise STET 28/09/2023
ACCORD SUR LE PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise STET 21/11/2023
Accord de révision de l’Accord relatif aux avantages, rémunération, congés, absences et indemnités en date du 30 mars 2017
AVENANT

Accord d'entreprise STET 27/02/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise STET 30/09/2024
Accord relatif au Télétravail révisé par avenant n°3 en date du 30 septembre 2024
AVENANT

Accord d'entreprise STET 18/12/2024
Accord Prévoyance - Régime de garanties collectives "Incapacité - Invalidité - Décès"
ACCORD

Accord d'entreprise STET 18/12/2024
Accord collectif instituant un régime de garanties collectives obligatoires "Frais de santé"
ACCORD

Accord d'entreprise STET 26/02/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STET 09/03/2026
Accord portant sur le partage de la valeur en cas d’augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal
ACCORD

Accord d'entreprise STET 09/03/2026
Accord NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise STIC INFORMATIQUE 22/11/2024
Accord d'entreprise à la négociation annuelle sur les salaires effectifs 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SUITE LOGIQUE 04/02/2021
Avenant n°1a l'accord de l'entreprise relatif à la mise en oeuvre du dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
AVENANT

Accord d'entreprise SUITE LOGIQUE (MAT1ERE) 15/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise SVP SIRH 27/10/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE DE SVP SIRH
ACCORD

Accord d'entreprise SVP SIRH 06/11/2023
Accord Egalité professionnelle Femme-Homme
ACCORD

Accord d'entreprise SVP SIRH 17/07/2025
Accord sur la mise en place de la prime de partage de la valeur
ACCORD