Accords d'entreprise : Traitement et revêtement des métaux

Accord d'entreprise HTS 26/10/2020
accord collectif relatif au dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable
ACCORD

Accord d'entreprise HTS 19/11/2021
Accord Collectif sur la Base de Données Economiques, Sociales et Environnementales
ACCORD

Accord d'entreprise HTS 24/03/2022
Négociation Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise HTS 10/10/2022
Avenant N°1 de révision de l'accord relatif à l'accord spécifique d'APLD
AVENANT

Accord d'entreprise HTS 28/07/2023
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L’ÉGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise HTT CLUSES 24/09/2020
accord collectif relatif au dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable
ACCORD

Accord d'entreprise HTT CLUSES 28/10/2020
Accord collectif relatif au dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable
ACCORD

Accord d'entreprise HTT CLUSES 01/01/2021
Négociation obligatoire en entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise HTT CLUSES 19/11/2021
Accord Collectif sur la Base de Données Economiques, Sociales et Environnementales
ACCORD

Accord d'entreprise HTT CLUSES 11/10/2020
Avenant N°1 à l'Accord Collectif relatif à l'APLD
AVENANT

Accord d'entreprise HTT CLUSES 14/03/2023
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise HTT CLUSES 20/07/2021
accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO LAQUAGE ALBI 26/09/2018
ACCORD PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise HYDROCHEM 28/02/2022
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise I.O.P.P. PRODUCTION 02/03/2022
Conditions d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise I.O.P.P. PRODUCTION 27/03/2024
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise INNOV PEINTURE 13/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise IONBOND FRANCE SAS 13/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise IONBOND FRANCE SAS 20/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE CET IONBOND
ACCORD

Accord d'entreprise IONBOND FRANCE SAS 17/10/2019
Protocole d'accord relatif aux élections du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise IONBOND FRANCE SAS 12/02/2020
PV d'accord du 12 Février 2020 portant sur la négociation annuelle des salaires pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise IONBOND FRANCE SAS 04/02/2021
PV D'ACCORD DU 04 FEVRIER 2021 PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE DES SALAIRES POUR L'ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise IONBOND FRANCE SAS 03/02/2022
PV D'ACCORD DU 03 FEVRIER 2022 PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE DES SALAIRES POUR L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise IONBOND FRANCE SAS 26/09/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE d'IONBOND France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise IONBOND FRANCE SAS 26/09/2023
Accord sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du Comité Social et Economique de IONBOND France SAS
ACCORD