Accords d'entreprise : Traitement et revêtement des métaux
GRAPHOCOLOR
Accord d'entreprise GRAPHOCOLOR 29/04/2020
Avenant à l'accord relatif à la mise en place d'équipes de supléances
AVENANT
Accord d'entreprise GRAPHOCOLOR 12/11/2024
NEGOCIATION ANNUEL OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise GRAPHOCOLOR 03/11/2025
Accord d’entreprise Négociation sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée et la qualité de vie au travail au titre de l’année 2026
ACCORD
Accord d'entreprise GRAPHOCOLOR 01/12/2025
Accord de methode dans le cadre du projet de fusion entre les societes reboul et graphocolor associe a une transformation industrielle
ACCORD
GRAPHOCOLOR SAS
Accord d'entreprise GRAPHOCOLOR SAS 14/01/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE GRAPHOCOLOR
ACCORD
Accord d'entreprise GRAPHOCOLOR SAS 15/02/2024
PROTOCOLE D ACCORD PREELECTORAL EN VUE DES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise GRAPHOCOLOR SAS 13/02/2024
ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE PORTANT SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELCTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD
Accord d'entreprise GRAPHOCOLOR SAS 11/03/2024
AVENANT AU PROTOCOLE D ACOORD PREELECTORAL POUR L ELECTION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE GRAPHOCOLOR SAS
AVENANT
GRAVYC SERVICES
Accord d'entreprise GRAVYC SERVICES 20/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’INDIVIDUALISATION DE L’ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
GROUPE MASCI
Accord d'entreprise GROUPE MASCI 11/02/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES- FEMMES
ACCORD
GUEB
Accord d'entreprise GUEB 03/10/2018
convention d'entreprise à durée indéterminée
ACCORD
HACER TRAITEMENTS DE SURFACE
Accord d'entreprise HACER TRAITEMENTS DE SURFACE 23/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD
Accord d'entreprise HACER TRAITEMENTS DE SURFACE 26/05/2020
NEGOCIATION OBILATOIRE ANNUELLE
ACCORD
Accord d'entreprise HACER TRAITEMENTS DE SURFACE 14/03/2023
Accord Relatif à la Négociation Annuelle 2023
ACCORD
Accord d'entreprise HACER TRAITEMENTS DE SURFACE 22/04/2024
NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise HACER TRAITEMENTS DE SURFACE 10/06/2024
Avenant de révision n°2 à l'accord relatif au dispositif spécifique APLD
AVENANT
Accord d'entreprise HACER TRAITEMENTS DE SURFACE 24/03/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise HACER TRAITEMENTS DE SURFACE 16/03/2026
Négociation obligatoire
ACCORD
HACER TRAITEMENTS THERMIQUES - HTT
Accord d'entreprise HACER TRAITEMENTS THERMIQUES - HTT 04/07/2024
Avenant de révision 2 à l'accord collectif relatif au dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable
AVENANT
HAERAUX TECHNOLOGIE
Accord d'entreprise HAERAUX TECHNOLOGIE 06/03/2026
Accord d'entreprise relatif à la renonciation au congé de fractionnement et aux mesures en faveur de la flexibilité au travail
ACCORD
HAUCK HEAT TREATMENT SAS
Accord d'entreprise HAUCK HEAT TREATMENT SAS 20/07/2020
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat
ACCORD
HMM FABRIQUE DE CHAMPIGNY-SUR-MARNE (NAO 2024)
Accord d'entreprise HMM FABRIQUE DE CHAMPIGNY-SUR-MARNE (NAO 2024) 10/01/2024
Procès verbal d'accord de négociation collective annuelle obligatoire pour l'année 202
ACCORD
Accord d'entreprise HMM FABRIQUE DE CHAMPIGNY-SUR-MARNE (NAO 2024) 19/12/2024
Procès verbal d'accord portant sur la négociation collective annuelle obligatoire pour l'année 2024
ACCORD
HMM POLE ILE-DE-FRANCE (NAO 2026)
Accord d'entreprise HMM POLE ILE-DE-FRANCE (NAO 2026) 04/12/2025
Procès verbal d'accord portant sur la négociation collective annuelle obligatoire pour l'année 2025
ACCORD
HTS
Accord d'entreprise HTS 23/09/2020
accord collectif relatif au dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas