Accords d'entreprise : Transport d'électricité

Accord d'entreprise RTE 17/12/2021
Avenant n°3 à l’accord relatif à la sortie de crise covid-19 : mesures d’accompagnement et de reconnaissance RH - Télétravail » du 15 juillet 2020
AVENANT

Accord d'entreprise RTE 23/12/2021
Accord mesures salariales 2022
ACCORD

Accord d'entreprise RTE 14/11/2023
AVENANT N°8 A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT MAINTENANCE DU 9 FEVRIER 2015
AVENANT

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 20/09/2017
ACCORD EN FAVEUR DE LA PROFESSIONNALISATION ET DE L'INSERTION DES JEUNES DANS LA VIE ACTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 07/02/2018
AVENANT N°3 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT MAINTENANCE DU 9 FEVRIER 2015
AVENANT

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 15/01/2018
ACCORD RELATIF AUX AVANCEMENTS AU CHOIX A RTE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 15/01/2018
ACCORD RELATIF AUX AVANCEMENTS AU CHOIX A RTE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 25/04/2018
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (GPEC)
ACCORD

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 29/05/2018
ACCORD ETABLISSEMENT RELATIF A L'ENCADREMENT DES DELAIS DE CONSULTATION DU CE MAINTENANCE DANS LE CADRE DE LA CONSULTATION RELATIVE AU PROJET DE RESTRUCTURATION DES LOCAUX DU GMR SUD-OUEST - MICROZONI
ACCORD

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 05/09/2018
Avenant 4 à l'accord aménagement temps de travail établissement Maintenance RTE
AVENANT

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 15/10/2018
accord de méthode sur les négociations relatives à l'organisation du dialogue social et la représentation du personnel au sein de RTE
ACCORD

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 06/12/2018
Accord d'établissement relatif à l'encadrement des délais de consultation du CE maintenance dans le cadre de la consultation relative au Projet d'Evolution de la RDO du domaine ASI (hors PDCD
ACCORD

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 20/02/2019
Avenant à l'accord sur l'égalité professionnelle et équilibre entre les femmes et les hommes au sein de RTE du 21/012/2015
AVENANT

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 06/03/2019
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections des comités sociaux et économiques de RTE du 14 novembre 2019
ACCORD

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 06/03/2019
Accord collectif relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts au sein de RTE
ACCORD

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 02/04/2019
Avenant à l'accord du 14 mai 2007 sur les mesures complémentaires applicables aux agents en services continus à RTE
AVENANT

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 04/04/2019
Avenant n°7 portant révision de l'annexe 1 de l'accord aménagement du temps de travail au sein de l'etablissement Fonctions Centrales
AVENANT

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 04/04/2019
Avenant n°8 portant révision de l'article 1 de l'avenant du CNER - Services Travaux Héliportés (STH) relatif à l'accord sur l'aménagement du temps de travail de l'établissement Fonctions Centrales
AVENANT

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 18/06/2019
Accord sur le parcours des salariés exerçant des mandats représentatifs et/ou syndicaux
ACCORD

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 18/06/2019
Accord relatif au dialogue social et à la représentation du personnel au sein de RTE
ACCORD

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 30/09/2019
ENCADREMENT DES DELAIS DE CONSULTATION DU CE EXPLOITATION DANS LE CADRE DE LA CONSULTATION RELATIVE AU « PROJET D’EVOLUTION DE L’ORGANISATION DE L’ACTIVITE DONNEES OUTILS CONDUITE AU SEIN DE L’EXPLOITATION »
ACCORD

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 19/12/2019
Accord relatif aux conditions d'accès et d'utilisation des technologies d'information et de communication par les organisations syndicales et les représentants du personnel au sein de RTE
ACCORD

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 19/12/2019
accord mesures salariales 2020
ACCORD

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ÉLÉCTRICITÉ 18/06/2019
Accord sur les mesures d'accompagnement relatives à la première mise en place des CSE d'établissement au sein de RTE
ACCORD

Accord d'entreprise RTE RÉSEAU DE TRANSPORT D ÉLÉCTRICITÉ 04/04/2019
Accord établissement relatif à l'avenant n°6 à l'accord d'établissement sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD