Accords d'entreprise : Transport d'électricité

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 10/07/2023
Avenant n°16 relatif à l’accord sur l’aménagement du temps de travail au sein de l’établissement Fonctions Centrales du 13 février 2015
AVENANT

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 13/07/2023
TEMPS DE TRAVAIL ET DISPOSITIONS SPECIFIQUES ASSOCIEES AUX EQUIPES EN SERVICE CONTINU DES SALLES H24-ANNEXE n° 2:Service de Supervision des Matériels de Nancy-PORTANT REVISION DE L’AVENANT N°3 A L’ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE RTE DU 15/03/23
AVENANT

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 21/07/2023
AVENANT n°2 à l’Accord sur les principes relatifs à la composition et aux modalités de fonctionnement des Commissions Secondaires du Personnel Exécution et Maîtrise du 17 janvier 2014
AVENANT

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 21/07/2023
AVENANT n°2 à l’accord sur les principes relatifs à la composition et aux modalités de fonctionnement de la Commission Secondaire du Personnel Cadre du 25 février 2008
AVENANT

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 24/07/2023
Avenant n°1 à l’Accord relatif au Forfait Mobilité Durable applicable au sein de RTE du 29 Juillet 2022
AVENANT

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 13/09/2023
Avenant 1 à l'accord sur l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement Exploitation
AVENANT

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 29/01/2024
Avenant n° 1 à l’Accord relatif au dialogue social et à la représentation du personnel au sein de RTE du 18 juin 2019 : évolution des mailles des Représentants de Proximité de RTE
AVENANT

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 27/02/2024
Avenant n°17 relatif à l’accord sur l’aménagement du temps de travail au sein de l’établissement Fonctions Centrales du 13 février 2015
AVENANT

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 04/04/2024
Accord relatif aux conditions d'accès et d'utilisation des technologies d'information et de communication par les organisations syndicales et les représentants du personnel au sein de RTE
ACCORD

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 06/06/2024
Accord relatif aux modalités d'organisation du temps de travail de l'activité EOD de l'établissement exploitation
ACCORD

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 08/07/2024
Avenant n°2 à l’Accord relatif au Forfait Mobilité Durable applicable au sein de RTE du 29 juillet 2022
AVENANT

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 10/10/2024
Accord reconnaissance
ACCORD

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 10/10/2024
AVENANT DE REVISION N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 13 JUILLET 2011 RELATIF AU CLASSEMENT ET AUX STRUCTURES D’EMPLOIS AU SEIN DE RTE
AVENANT

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 30/10/2024
Accord sur le versement du reliquat de la prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 13/06/2024
Avenant n°2 portant révision de l'annexe 1 de l'accord sur l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement Développement & Ingénierie
AVENANT

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 26/11/2024
TEMPS DE TRAVAIL ET DISPOSITIONS SPECIFIQUES ASSOCIEES AUX EQUIPES EN SERVICE CONTINU SALLES H24-ANNEXE n°6:Service de Supervision des Matériels de Lyon PORTANT REVISION DE L’AVENANT N°3 A L’ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE RTE DU 15.03.2007
AVENANT

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 26/11/2024
TEMPS DE TRAVAIL ET DISPOSITIONS SPECIFIQUES ASSOCIEES AUX EQUIPES EN SERVICE CONTINU DES SALLES H24-ANNEXE n°5:Service de Supervision des Matériels de Lille PORTANT REVISION DE AVENANT N°3 A L’ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE RTE DU 15.03.2007
AVENANT

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 26/11/2024
TEMPS DE TRAVAIL ET DISPOSITIONS SPECIFIQUES ASSOCIEES AUX EQUIPES EN SERVICE CONTINU SALLES H24-ANNEXE n°5:Centre Opérationnel du Système Electrique de Marseille PORTANT REVISION AVENANT N°3 A ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE RTE DU 15.03.2007
AVENANT

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 23/12/2024
Accord mesures salariales 2025
ACCORD

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 02/04/2025
Accord relatif à la mixité et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de RTE
ACCORD

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 30/06/2025
ACCORD EN FAVEUR DE LA PROFESSIONNALISATION ET DE L’INSERTION DES JEUNES ET DES POPULATIONS EN RECONVERSION DANS LA VIE ACTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 06/10/2025
Accord sur le financement des CESU - AVENANT N°5 A L’ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 03/11/2025
Accord relatif au Forfait Mobilités Durables applicable à RTE 2026 – 2028
ACCORD

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 17/12/2025
Accord mesures salariales 2026
ACCORD

Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 18/12/2025
Avenant n°6 de révision à l’accord sur le temps de travail au sein de RTE du 15 mars 2007
AVENANT