Accords d'entreprise : Transports maritimes et côtiers de passagers
LA REINE DU LEON
Accord d'entreprise LA REINE DU LEON 22/03/2023
Accord d'entreprise sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
LATITUDE BLANCHE
Accord d'entreprise LATITUDE BLANCHE 19/07/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
LD TIDE
Accord d'entreprise LD TIDE 11/08/2022
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du travail du personnel naviguant
ACCORD
LES VEDETTES DE L'ODET
Accord d'entreprise LES VEDETTES DE L'ODET 04/03/2026
ACCORD A DUREE INDETERMINEE PORTANT SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
MARE BELLU
Accord d'entreprise MARE BELLU 15/04/2025
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
NAVIVOILE
Accord d'entreprise NAVIVOILE 16/04/2019
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
NAVOCEAN SERVICES
Accord d'entreprise NAVOCEAN SERVICES 16/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PÉRIODE ANNUELLE EN JOURS
ACCORD
NEXT GEN CRUISES LTD
Accord d'entreprise NEXT GEN CRUISES LTD 18/07/2022
Accord d’entreprise relatif à l’organisation de la durée du travail et au forfait annuel en jours
ACCORD
P&O SHORT SEA FERRIES LIMITED
Accord d'entreprise P&O SHORT SEA FERRIES LIMITED 11/05/2021
Avenant à l'accord d'entreprise du 13 décembre 2013 sur la mise en place du compte épargne temps
AVENANT
Accord d'entreprise P&O SHORT SEA FERRIES LIMITED 25/04/2022
RELEVE DE CONCLUSIONS RELATIF A LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise P&O SHORT SEA FERRIES LIMITED 15/05/2025
NAO 2025 - Relevé de situation
ACCORD
Accord d'entreprise P&O SHORT SEA FERRIES LIMITED 05/11/2025
Un Accord relatif au vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD
POLAR-SAILS
Accord d'entreprise POLAR-SAILS 15/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
POLARSEA
Accord d'entreprise POLARSEA 18/11/2025
Accord d'entreprise applicable aux personnels navigants au sein de SELAR
ACCORD
REGIE DEPART PASSAGES D'EAU DE LA VENDEE
Accord d'entreprise REGIE DEPART PASSAGES D'EAU DE LA VENDEE 18/06/2021
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE DEPART PASSAGES D'EAU DE LA VENDEE 18/06/2021
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD NAO 2021 (personnels navigants)
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE DEPART PASSAGES D'EAU DE LA VENDEE 05/04/2022
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE DEPART PASSAGES D'EAU DE LA VENDEE 05/04/2022
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE DEPART PASSAGES D'EAU DE LA VENDEE 13/10/2022
UN ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE DEPART PASSAGES D'EAU DE LA VENDEE 11/04/2023
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 - PERSONNEL NAVIGANT
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE DEPART PASSAGES D'EAU DE LA VENDEE 29/03/2023
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 - PERSONNEL SEDENTAIRE
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE DEPART PASSAGES D'EAU DE LA VENDEE 19/06/2024
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SEDENTAIRES 2024
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE DEPART PASSAGES D'EAU DE LA VENDEE 11/06/2024
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE NAVIGANTS 2024
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE DEPART PASSAGES D'EAU DE LA VENDEE 30/04/2025
Un Avenant n°2 sur l'accord d'entreprise du compte épargne temps
AVENANT
Accord d'entreprise REGIE DEPART PASSAGES D'EAU DE LA VENDEE 02/06/2025
UN PROCES VERBAL D'ACCORD NAO SEDENTAIRES 2024
ACCORD
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