Accords d'entreprise : Transports maritimes et côtiers de passagers
REGIE DEPART PASSAGES D'EAU DE LA VENDEE
Accord d'entreprise REGIE DEPART PASSAGES D'EAU DE LA VENDEE 03/06/2025
UN PROCES VERBAL D'ACCORD NAO PERSONNEL NAVIGANT 2025
ACCORD
REGIE DEPARTEMANTALE DES PASSAGES D'EAU DE LA VENDEE
Accord d'entreprise REGIE DEPARTEMANTALE DES PASSAGES D'EAU DE LA VENDEE 07/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PERSONNEL NAVIGANT
ACCORD
REGIE DEPARTEMENTALE DES PASSAGES D'EAU DE LA VENDEE
Accord d'entreprise REGIE DEPARTEMENTALE DES PASSAGES D'EAU DE LA VENDEE 07/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PERSONNEL SEDENTAIRE -
ACCORD
REGIE DEPARTEMENTALE DES PASSAGES D'EAU DE LA VENDEE
Accord d'entreprise REGIE DEPARTEMENTALE DES PASSAGES D'EAU DE LA VENDEE 22/02/2018
UN AVENANT N° 7 A L'ACCORD PARTICULIER DU 15/05/2006 -PERSONNEL NAVIGANT OFFICIERS-
AVENANT
Accord d'entreprise REGIE DEPARTEMENTALE DES PASSAGES D'EAU DE LA VENDEE 22/02/2018
UN AVENANT N° 7 A L'ACCORD PARTICULIER DU 15/05/2006 -PERSONNEL NAVIGANT D'EXECUTION-
AVENANT
Accord d'entreprise REGIE DEPARTEMENTALE DES PASSAGES D'EAU DE LA VENDEE 18/04/2018
UN AVENANT n°2 A L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DU 21/02/2007
AVENANT
Accord d'entreprise REGIE DEPARTEMENTALE DES PASSAGES D'EAU DE LA VENDEE 11/06/2020
UN PROCÈS-VERBAL D'ACCORD NAO 2020 (PERSONNEL NAVIGANT)
ACCORD
RÉGIE DÉPARTEMENTALE DES PASSAGES D'EAU DE LA VENDEE
Accord d'entreprise RÉGIE DÉPARTEMENTALE DES PASSAGES D'EAU DE LA VENDEE 11/06/2020
UN PROCÈS-VERBAL D'ACCORD NAO 2020 (PERSONNEL SEDENTAIRE)
ACCORD
RÉGIE DÉPARTEMENTALE DES PASSAGES D'EAU DE LA VENDÉE
Accord d'entreprise RÉGIE DÉPARTEMENTALE DES PASSAGES D'EAU DE LA VENDÉE 28/09/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PERSONNEL SEDENTAIRE
ACCORD
SARL BAT EXPRESS
Accord d'entreprise SARL BAT EXPRESS 24/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SHIPPING HOLDCO
Accord d'entreprise SHIPPING HOLDCO 18/10/2024
Accord collectif d’entreprise relatif à la mise en oeuvre des conventions de forfait annuel en jours
ACCORD
SOC MARITIME VAROISE D'INVESTISSEMENT
Accord d'entreprise SOC MARITIME VAROISE D'INVESTISSEMENT 20/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SOCIETE MARITIME SANARYENNE
Accord d'entreprise SOCIETE MARITIME SANARYENNE 10/03/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
TOURCO
Accord d'entreprise TOURCO 18/10/2024
Accord collectif d’entreprise relatif à la mise en œuvre des conventions de forfait annuel en jours
ACCORD
TRANSDEV OCEANE
Accord d'entreprise TRANSDEV OCEANE 19/02/2025
Protocole des négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSDEV OCEANE 22/04/2025
Protocole d'accord NAO 2025
ACCORD
TREIZHADENN AN ORIANT
Accord d'entreprise TREIZHADENN AN ORIANT 30/06/2025
Accord d'intéressement
ACCORD
UBA
Accord d'entreprise UBA 22/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEMENT ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
VEDETTE LA BOHEME
Accord d'entreprise VEDETTE LA BOHEME 15/03/2019
Accord d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail - Aménagement du temps de travail des capitaine à temps partiel
ACCORD
VEDETTES TROPICALES
Accord d'entreprise VEDETTES TROPICALES 27/11/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
VILDOR CIE TRANSPORTS MARITIMES
Accord d'entreprise VILDOR CIE TRANSPORTS MARITIMES 09/04/2019
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas