Accords d'entreprise : Transports maritimes et côtiers de passagers

Accord d'entreprise BRETAGNE ANGLETERRE IRLANDE 30/05/2023
Avenant n°6 à l'accord Temps de Travail du 20 décembre 2012 PERSONNEL NAVIGANT OFFICIERS ET PERSONNEL MEDICAL
AVENANT

Accord d'entreprise BRETAGNE ANGLETERRE IRLANDE 30/01/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU POSITIONNEMENT DU NAVIRE EN ARRET D'EXPLOITATION PERSONNEL NAVIGANT D'EXECUTION CONDUITE
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE ANGLETERRE IRLANDE 06/11/2025
Avenant à l'accord temps de travail du 15 novembre 2012 - personnel sédentaire
AVENANT

Accord d'entreprise CAMARGUE ET VOILE 31/03/2025
Accord aménagement du temps de travail CAMARGUE ET VOILE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE CORSAIRE 08/01/2026
Un Accord d'Entreprise Forfait Annuel en Jours
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DU PONANT 28/05/2019
Accord collectif relatif à la négociation sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE MARITIME DNO 17/03/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des élus du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE MARITIME DNO 26/03/2024
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur une période pluri-hebdomadaire du personnel sédentaire
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE MARITIME DNO 23/04/2024
Accord d'entreprise des personnels navigants officiers et personnels d'exécution
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE MARITIME DNO 05/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE DES PERSONNELS NAVIGANTS
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE MARITIME DNO 25/03/2025
Accord d'entreprise des personnels navigants officiers et personnels d'exécution
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE OCEANE 07/05/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE OCEANE 08/02/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN CET
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE OCEANE 07/05/2018
ACCORD DE SORTIE DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE OCEANE 14/03/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE OCEANE 09/07/2019
Accord sur l'effectif d'exploitation du Breizh Nevez 1
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE OCEANE 20/05/2019
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE OCEANE 19/09/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE OCEANE 15/11/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place de représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE OCEANE 15/11/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE OCEANE 02/02/2021
Accord relatif au décompte des heures de nuit pour le personnel navigant
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE OCEANE 10/03/2021
AVENANT A L'ACCORD DU 15 NOVEMBRE 2019 SUR LA MISE EN PLACE DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE OCEANE 14/06/2021
Accord d'entreprise sur la gestion des samedis fériés chômés pour le personnel sédentaire
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE OCEANE 25/03/2022
L'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE OCEANE 21/06/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TRAITEMENT SALARIAL DES CAPITAINES DE LA LIGNE QUIBERON – HOUAT – HOEDIC
ACCORD