Accords d'entreprise : Transports routiers réguliers de voyageurs

Accord d'entreprise TRANSDEV RHONE ALPES 15/07/2020
PROCES-VERBAL concerant la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV RHONE ALPES 18/11/2021
ACCORD D ETABLISSEMENT DE LA DIRECTION REGIONALE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV RHONE ALPES 13/12/2021
Négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV RHONE ALPES 11/04/2022
PROCES-VERBAL de la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE sur les SALAIRES et les CONDITIONS de TRAVAIL pour l'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV RHONE ALPES 09/06/2021
PROCES-VERBAL de la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE sur les SALAIRES et les CONDITIONS de TRAVAIL pour l'ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV RHONE ALPES 10/06/2021
PROCES-VERBAL de la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE sur les SALAIRES et les CONDITIONS DE TRAVAIL pour L'ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV RHONE ALPES 02/04/2021
AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT SUR LE REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSDEV RHONE ALPES 20/03/2023
PROCES VERBAL DE LA NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL POUR 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV RHONE ALPES 15/02/2024
ACCORD EN FAVEUR DE L’EGALITE DES FEMMES ET DES HOMMES AU SEIN DE TRANSDEV RHONE-ALPES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV RHONE ALPES 06/06/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LE REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSDEV RHONE ALPES 26/06/2024
Procès-Verbal de la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE sur les SALAIRES et les CONDITIONS de TRAVAIL pour l'Année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV RHONE ALPES 15/06/2022
AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE DE LA LOI D'ORIENTATION ET D'INCITATION RELATIVE A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSDEV RHONE ALPES 04/12/2024
AVENANT N°3 A L'ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LE REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSDEV RHONE ALPES 30/05/2025
PROCES-VERBAL de la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE sur les SALAIRES et les CONDITIONS de TRAVAIL pour l’ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV RHONE ALPES INTERURBAIN 25/10/2018
Accord relatif a la mise en place des comités sociaux et économiques d'établissements et du comité social et économique au sein de la société TRANSDEV Rhône Alpes Interurbain
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV RHONE ALPES INTERURBAIN 26/06/2019
PROCES VERBAL DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV RHONE ALPES INTERURBAIN 10/07/2019
Accord relatif au fonctionnement des comités sociaux et économiques d'établissements et de la mise en place du comité social et économique central au sein de la société TRANSDEV Rhône Alpes
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV RHONE ALPES INTERURBAIN 21/01/2020
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV RHONE ALPES INTERURBAIN CL 01/02/2021
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV RHONE ALPES INTERURBAIN CL 16/02/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ACCORD 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV RHONE ALPES INTERURBAIN Direction Régionale 07/02/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL TRANSDEV RHONE ALPES INTERURBAIN ETABLISSEMENT DE LA DIRECTION REGIONALE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV RHONE-ALPES 25/01/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTION DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV SAVOIE 03/02/2021
Procès-verbal accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV SAVOIE 23/06/2021
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV SAVOIE 22/11/2023
Accord d'entreprise sur négociations annuelles 2024
ACCORD