Accords d'entreprise : Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
SOCIETE-MISSENARD QUINT B
Accord d'entreprise SOCIETE-MISSENARD QUINT B 10/12/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE-MISSENARD QUINT B 28/01/2025
accord collectif d'entreprise révisé instituant un régime de prévoyance complémentaire de "remboursement de frais de santé"
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE-MISSENARD QUINT B 09/04/2025
ACCORD D ENTREPRISE SUR L ORGANISATIOON ET LA REMUNERATION DES ASTREINTES
ACCORD
SODEXO ENERGIE ET MAINTENANCE
Accord d'entreprise SODEXO ENERGIE ET MAINTENANCE 15/03/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA REPRESENTATION DU PERSONNEL ELUE ET DESIGNEE AU SEIN DE LA SOCIETE SODEXO ENERGIE ET MAINTENANCE
ACCORD
Accord d'entreprise SODEXO ENERGIE ET MAINTENANCE 15/05/2019
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL DU COMITÉ D'ENTREPRISE DES DÉLÉGATIONS DU PERSONNEL ET CHSCT
ACCORD
Accord d'entreprise SODEXO ENERGIE ET MAINTENANCE 30/11/2020
Accord de méthode relatif à la négociation sur la gestion des emplois et des parcours professionnels au sein de la société SODEXO ENERGIE ET MAINTENANCE
ACCORD
Accord d'entreprise SODEXO ENERGIE ET MAINTENANCE 08/03/2021
Procès verbal d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire Sodexo Energie et Maintenance Année 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SODEXO ENERGIE ET MAINTENANCE 21/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE SODEXO ENERGIE ET MAINTENANCE
ACCORD
Accord d'entreprise SODEXO ENERGIE ET MAINTENANCE 20/12/2021
Avenant à l'accord collectif du 18 décembre 2008 instituant un système collectif et obligatoire de prévoyance et mutuelle pour l'ensemble des salariés de la société ALTYS devenue SODEXO ENERGIE ET MAINTENANCE et à l'avenant n°2 du 25 novembre 2011
AVENANT
Accord d'entreprise SODEXO ENERGIE ET MAINTENANCE 17/02/2022
Procès-verbal d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire SODEXO ENERGIE ET MAINTENANCE Année 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SODEXO ENERGIE ET MAINTENANCE 16/03/2023
Accord d’entreprise sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail au sein de la société SODEXO ENERGIE ET MAINTENANCE
ACCORD
Accord d'entreprise SODEXO ENERGIE ET MAINTENANCE 28/03/2022
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE SODEXO ENERGIE ET MAINTENANCE
ACCORD
Accord d'entreprise SODEXO ENERGIE ET MAINTENANCE 01/10/2025
ACCORD FIXANT LES MODALITES DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE LA SOCIETE SODEXO ENERGIE ET MAINTENANCE
ACCORD
Accord d'entreprise SODEXO ENERGIE ET MAINTENANCE 17/02/2026
Accord collectif d’entreprise relatif au régime de remboursement de frais de santé au sein de la société SODEXO ENERGIE ET MAINTENANCE
ACCORD
Accord d'entreprise SODEXO ENERGIE ET MAINTENANCE 17/02/2026
Accord collectif d’entreprise relatif au régime de prévoyance « incapacité, invalidité et décès » au sein de la société SODEXO ENERGIE ET MAINTENANCE
ACCORD
SOGETH SOC GENERALE THERMIQUE
Accord d'entreprise SOGETH SOC GENERALE THERMIQUE 14/04/2020
Accord sur les congés payés dans le contexte Activité partielle
ACCORD
SOGETHA
Accord d'entreprise SOGETHA 05/02/2020
Accord d'entreprise Médailles du travail
ACCORD
Accord d'entreprise SOGETHA 12/05/2020
Accord réduction du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SOGETHA 09/11/2023
ACCORD D'ASTREINTES
ACCORD
Accord d'entreprise SOGETHA 07/03/2024
Avenant de l'accord de télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise SOGETHA 05/12/2024
Avenant Accord Intéressement SOGETHA 2024-2026
AVENANT
Accord d'entreprise SOGETHA 30/04/2025
Accord relatif à la prime de partage de la valeur 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SOGETHA 06/06/2025
Accord relatif au don de jour de repos
ACCORD
Accord d'entreprise SOGETHA 11/02/2026
Accord relatif au compte épargne temps (CET)
ACCORD
SOMATH SOCIETE DE MAINTENANCE ET D'APPLICATIONS THERMIQUES
Accord d'entreprise SOMATH SOCIETE DE MAINTENANCE ET D'APPLICATIONS THERMIQUES 18/10/2024
Contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
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