Accords d'entreprise : Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
SOMATH SOCIETE DE MAINTENANCE ET D'APPLICATIONS THERMIQUES
Accord d'entreprise SOMATH SOCIETE DE MAINTENANCE ET D'APPLICATIONS THERMIQUES 06/02/2026
Accord d'entreprise relatif aux indemnités de trajets
ACCORD
SOPCZ
Accord d'entreprise SOPCZ 04/12/2023
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD
SOREGIES SERVICES
Accord d'entreprise SOREGIES SERVICES 29/09/2021
Accord sur la durée et l'organisation collective du temps de travail au sein de SOREGIES SERVICES
ACCORD
Accord d'entreprise SOREGIES SERVICES 17/11/2022
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
SOREGIES SERVICES SAS
Accord d'entreprise SOREGIES SERVICES SAS 19/02/2020
Accord d'entreprise portant sur le fonctionnement du compteur de modulation de heures des techniciens
ACCORD
SOREM
Accord d'entreprise SOREM 19/05/2020
Un accord portant sur la prise des congés payés imposés
ACCORD
SPIE BATIGNOLLES ENERGIE - SOPAC
Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE - SOPAC 13/07/2022
Avenant à l'accord relatif à la durée et l'organisation du temps de travail de Spie batignolles énergie Sopac-Titre III Organisation et temps de travail pour le personnel Cadre
AVENANT
SPIE BATIGNOLLES ENERGIE SESAR
Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE SESAR 26/11/2018
Accord d'harmonisation concernant le statut du personnel Spie batingolles énergie sesar, suite au rachat des entités du Groupe sesar par Spie batingolles énergie
ACCORD
Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE SESAR 07/12/2018
Accord relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail Spie batignolles énergie SESAR
ACCORD
Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE SESAR 23/01/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmpes et les hommes de l'entreprise Spie batignolles énergie Sesar
ACCORD
Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE SESAR 11/12/2019
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire SBE Sesar 2019/2020
ACCORD
SPIREXEL
Accord d'entreprise SPIREXEL 26/05/2020
ACCORD SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
SRE CHAUFFAGE SANITAIRE
Accord d'entreprise SRE CHAUFFAGE SANITAIRE 19/05/2020
INDIVIDUALISATION ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
STEAM'O
Accord d'entreprise STEAM'O 01/03/2019
Accord d'entreprise sur l'Organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise STEAM'O 01/03/2019
Accord d'entreprise relatif au Compte Épargne temps au sein de la société STEAM'O
ACCORD
Accord d'entreprise STEAM'O 27/03/2020
portant sur les mesures d'urgence en matière de Congés Payés, de durée du travail et de jours de repos - COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise STEAM'O 04/05/2020
Accord sur le dialogue social et l'organisation du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise STEAM'O 15/12/2020
ACCORD D’ENTREPRISE ÉVOLUTION DU RÉGIME D’ASTREINTE (SERVICE D’INTERVENTION D’URGENCE) EN S’APPUYANT SUR LA CCN 998 APPLICABLE(CCN DES ETAM DE L’EXPLOITATION DES ÉQUIPEMENTS THERMIQUES ET DE GÉNIE CLIMATIQUE) AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ STEAM’O
ACCORD
Accord d'entreprise STEAM'O 01/12/2021
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise STEAM'O 16/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise STEAM'O 18/05/2022
Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise STEAM'O 19/06/2023
Accord d'entreprise sur la mise ne place du vote électronique
ACCORD
STIHLE FRERES
Accord d'entreprise STIHLE FRERES 30/10/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD
SUNACLIM
Accord d'entreprise SUNACLIM 26/02/2026
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires, à l'organisation du temps de travail et aux déplacements professionnels
ACCORD
SYSTHERM
Accord d'entreprise SYSTHERM 21/06/2018
accord d'entreprise d'adaptation et de substitution dans le cadre du changement de convention collective
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas